LOCATION DE VEHICULES AVEC MAINTENANCE INCLUSE
Transports en commun agglo.Troyenne
Location de véhicules avec maintenance incluse Location de deux ans pour chaque bon de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien de voitures
- • Voitures de chemin de fer et de tramway, trolleybus › Voitures à voyageurs
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-29 | Avis de marché |
| 2025-10-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de vehicules avec maintenance incluse
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Voitures à voyageurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules 5 places pour le transport de personnes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Location de véhicules avec maintenance incluse
Produits/services: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison des véhicules par le titulaire au 20 rue aux moines, 10000 Troyes
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Code postal: 10000
Ville: troyes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais pour l'obtention du véhicule
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules 9 places pour le transport de personnes
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules 9 places équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules 5 places équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais pour l'obtention d'un véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Description
Ville: Troyes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Transports en commun agglo.troyenne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 RUE AUX MOINES
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.marie@tcat.fr 📧
Téléphone: +33 325704910 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue du lycée
Code postal: 51100
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-569907 (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de vehicules avec maintenance incluse
Numéro de référence:
M2025-04
Brève description:
Location de véhicules avec maintenance incluse
Location de deux ans pour chaque bon de commande
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures à voyageurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
M2025-04-L1
Titre: Véhicules 5 places pour le transport de personnes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Location de véhicules avec maintenance incluse
Produits/services: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison des véhicules par le titulaire au 20 rue aux moines, 10000 Troyes
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Code postal: 10000
Ville: troyes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais pour l'obtention du véhicule
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
M2025-04-L2
Titre: Véhicules utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
M2025-04-L3
Titre: Véhicules 9 places pour le transport de personnes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
M2025-04-L4
Titre: Véhicules 9 places équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
M2025-04-L5
Titre: Véhicules 5 places équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais pour l'obtention d'un véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison de tous les véhicules devra avoir lieu au 20 rue aux moines, 10000 Troyes
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Description
Ville: Troyes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
VALEUR MAXIMALE DE L'ACCORD-CADRE EN QUANTITE : 120 VEHICULES TOUS LOTS CONFONDUS
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Transports en commun agglo.troyenne
Numéro d'enregistrement national:
780 340 360 00012
Adresse postale: 20 RUE AUX MOINES
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.marie@tcat.fr 📧
Téléphone: +33 325704910 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Numéro d'enregistrement national:
175 100 056 00019
Adresse postale: 25 rue du lycée
Code postal: 51100
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-569907 (2025-08-29)
Avis de marché (2025-10-01)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 14:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0c01cf07-552f-47ca-a104-d06ab769b25c-01
Source: OJS 2025/S 189-645238 (2025-10-01)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 14:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
TOUTES LES MODIFICATIONS SONT SURLIGNES EN JAUNE DANS LE CCAP. LA DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES EST REPOUSSE AU 29 OCTOBRE 2025.
Le prix n'est plus actualisable, il devient révisable tous les ans.
Il était question d'une actualisation au départ, nous partons désormais sur une révision des prix annuel, avec clause butoir à 5% maximum de modification du prix de l'année n-1, en hausse comme en baisse.
Toutefois, le prix est ferme une fois le bon de commande émis.
Une clause de sauvegarde est également introduite.
Une modification est également apportée sur le délai d'exécution des bons de commandes. En effet, il est maintenant possible d'exécuter les bons de commandes émis pendant la durée de validité de l'accord-cadre pendant toute la durée nécessaire et non plus seulement 6 mois après la fin de l'accord-cadre.
Une erreur présent dans le CCAP est également rectifié, bien que cette erreur ait été comprise de l'ensemble des candidats, il s'agit bien d'un marché de quatre ans ferme, comme clairement indiqué dans le récapitulatif page 2 et dans l'avis de marché, mais un article semblait énoncer des reconductions (page6).
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Version de l’avis antérieur à modifier: 0c01cf07-552f-47ca-a104-d06ab769b25c-01
Source: OJS 2025/S 189-645238 (2025-10-01)
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