Location de cars avec chauffeurs pour les sorties et séjours organisés par la ville et le CCAS
COMMUNE DE CHENNEVIERES SUR MARNES
Le présent accord-cadre est relatif à la location de cars avec chauffeurs pour les sorties et séjours organisés par la ville et le CCAS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier public
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour les sorties et séjours organisés par la ville et le CCAS
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des enfants, adultes et séniors
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Transport des enfants, adultes et séniors de la ville et du CCAS
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport scolaire
Description du marché: Transport scolaire
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de chennevieres sur marnes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 AV. DU MARÉCHAL LECLERC,
Code postal: 94430
Commune postale: Chennevieres sur marnes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ville de chennevieres sur marnes
Courrier électronique: marchespublics@chennevieres.fr 📧
Téléphone: +33 145947474 📞
URL: https://www.chennevieres.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/911275?orgAcronyme=w1t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/911275?orgAcronyme=w1t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle, 77000 Melun
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 094-316911 (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour les sorties et séjours organisés par la ville et le CCAS
Numéro de référence:
2500009
Brève description:
Le présent accord-cadre est relatif à la location de cars avec chauffeurs pour les sorties et séjours organisés par la ville et le CCAS.
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transport des enfants, adultes et séniors
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Transport des enfants, adultes et séniors de la ville et du CCAS
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transport scolaire
Description du marché: Transport scolaire
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de chennevieres sur marnes
Numéro d'enregistrement national:
219 400 199 00184
Adresse postale: 14 AV. DU MARÉCHAL LECLERC,
Code postal: 94430
Commune postale: Chennevieres sur marnes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ville de chennevieres sur marnes
Courrier électronique: marchespublics@chennevieres.fr 📧
Téléphone: +33 145947474 📞
URL: https://www.chennevieres.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/911275?orgAcronyme=w1t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/911275?orgAcronyme=w1t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national:
https://melun.tribunal-administratif.fr/
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle, 77000 Melun
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 094-316911 (2025-05-14)
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