Accord-cadre à bons de commande. Accord-cadre mono-attributaire. Sans minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) HT (sur toute la durée du contrat). Date de début du contrat et d'installation des compacteurs : 12 octobre 2025. À titre indicatif, l'attribution du marché aurait lieu au Conseil communautaire du 23 juin 2025 et la notification du marché pourrait intervenir fin juin / début juillet 2025
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location avec prestations associées de compacteurs de cartons
Numéro de référence: 2025_05
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande.
Accord-cadre mono-attributaire.
Sans minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) HT (sur toute la durée du...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande.
Accord-cadre mono-attributaire.
Sans minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) HT (sur toute la durée du contrat).
Date de début du contrat et d'installation des compacteurs : 12 octobre 2025.
À titre indicatif, l'attribution du marché aurait lieu au Conseil communautaire du 23 juin 2025 et la notification du marché pourrait intervenir fin juin / début juillet 2025
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Compacteurs📦 Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande.
Accord-cadre mono-attributaire.
Sans minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) HT (sur toute la durée du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande.
Accord-cadre mono-attributaire.
Sans minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) HT (sur toute la durée du contrat).
Date de début du contrat et d'installation des compacteurs : 12 octobre 2025.
À titre indicatif, l'attribution du marché aurait lieu au Conseil communautaire du 23 juin 2025 et la notification du marché pourrait intervenir fin juin / début juillet 2025
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Produits/services supplémentaires: Compacteurs📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-12 📅
Date de fin: 2029-10-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter du 12 octobre 2025, soit une date de fin au 11 octobre 2029” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante : Flocage publicitaire par...”
Description des options
Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante : Flocage publicitaire par compacteur
L'absence de réponse dans l'offre du candidat rend cette dernière irrégulière et entraîne son rejet
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique (interlocuteur privilégié, pièces en stock, moyens matériels, etc.)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bozel
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: D60744F4-FB9B-8117-C484E5C942DA9AFB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cf. adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 057-185149 (2025-03-19)
Avis d'attribution de marché (2025-07-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et mono-attributaire.
Sans minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) HT (sur toute la durée du contrat).
Date de début...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande et mono-attributaire.
Sans minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) HT (sur toute la durée du contrat).
Date de début du contrat et d'installation des compacteurs : 12 octobre 2025
Afficher plus Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande et mono-attributaire.
Sans minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) HT (sur toute la durée du contrat).
Date de début...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande et mono-attributaire.
Sans minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) HT (sur toute la durée du contrat).
Date de début du contrat et d'installation des compacteurs : 12 octobre 2025
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante : Flocage publicitaire par compacteur
L'option...”
Description des options
Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante : Flocage publicitaire par compacteur
L'option a été choisie
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025_05
Date de conclusion du contrat: 2025-06-30 📅
Titre: Location avec prestations associées de compacteurs de cartons
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Nantet locabennes
Numéro d'enregistrement national: 1617157-1-0-1
Adresse postale: 353 All De L Artisanat Petit Coeur
Code postal: 73260
Commune postale: La Lechere
Région: Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷