<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les prestations concernent la location longue durée avec option d'achat de 4 types de véhicules : Camion Aspiratrice de pompage pour avaloirs (PTCA 19 tonnes) - Camion Monoposte porteur (PTAC 3,5 tonnes) - Camion Hydrocureur Recycleur (PTAC 26 tonnes) - Camion Monoposte porteur en version 4x4 (PTAC 3,5 tonnes)<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.
Avis de marché (2025-10-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location avec option d'achat de véhicules Poids Lourds et Monopostes Porteurs pour l'assainissement
Numéro de référence: 2025-FCS-0102
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les prestations concernent la location longue durée avec option d'achat de 4 types de véhicules : Camion Aspiratrice de pompage pour avaloirs (PTCA 19 tonnes) - Camion Monoposte porteur (PTAC 3,5 tonnes) - Camion Hydrocureur Recycleur (PTAC 26 tonnes) - Camion Monoposte porteur en version 4x4 (PTAC 3,5 tonnes)<br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Poids lourds📦
Valeur estimée hors TVA: 5 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“CAMION ASPIRATRICE POMPAGE AVALOIRS (PTAC 19 Tonnes)”
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Produits/services supplémentaires: Camions-citernes pour eaux usées📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2032-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Option de rachat du(des) véhicule(s) 6 mois avant la fin de la durée du contrat” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“VEHICULE MONOPOSTE (PTAC 3,5 Tonnes)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“CAMION HYDROCUREUR RECYCLEUR (PTAC 26 Tonnes)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“VEHICULE MONOPOSTE 4x4 (PTAC 3,5 Tonnes)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Voir Ccap” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 347D9772-07A1-118C-31B25ECCCF349145
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0554689956📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 347D9762-CF43-10DB-381A6A77F2626247
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-644974 (2025-10-01)
Avis de marché (2025-10-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 700 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 70E91265-C246-E018-3C0E9F46C540B3B1
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 70E9123D-BF03-6838-DED321C563BEF96B
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 07/11/2025 à 18h00 au plus tard. Lire 07/11/2025 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 201-687964 (2025-10-17)
Avis de marché (2025-11-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 700 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 19FDC092-D535-E5CC-4CBDCBB3584E438B
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 19FDC081-DA75-7A01-5D26FF99B7DAF099
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 07/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 12/11/2025 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 214-735708 (2025-11-04)