Livraison des repas des accueils de loisirs sans hébergement
Communauté de Communes Sundgau
Le marché concerne la livraison froide de repas pour les différents accueils de loisirs (enfants de 3 à 12 ans) de la Communauté de communes Sundgau, à savoir les ALSH suivants : Aspach, Courtavon, Emlingen, Ferrette, Fislis, Hirsingue, Hochstatt, Illfurth, Jettingen, Muespach-le-Haut, Riespach, Spechbach, Waldighoffen, Walheim et Willer
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace › Haut-Rhin
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livraison des repas des accueils de loisirs sans hébergement
Brève description:
“Le marché concerne la livraison froide de repas pour les différents accueils de loisirs (enfants de 3 à 12 ans) de la Communauté de communes Sundgau, à...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de livraison de repas 📦
Description
Description du marché:
“Le marché concerne la livraison froide de repas pour les différents accueils de loisirs (enfants de 3 à 12 ans) de la Communauté de communes Sundgau, à...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de livraison de repas 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécutions sont ceux visés par le présent avis de marché à savoir : Aspach, Courtavon, Emlingen, Ferrette, Fislis, Hirsingue, Hochstatt,...”
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Ville: Communaute de communes sundgau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Accord-cadre à bon de commande d'une durée initiale du 01/09/2025 au 31/08/2026 avec possibilité de reconduction 3 fois d'une année, soit un total de 4 années.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécutions sont ceux des accueils de loisirs énoncés dans l'avis de marché ainsi que dans les documents de la consultation.”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Conformément à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, le présent marché...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes SUNDGAU
Numéro d'enregistrement national: 20006604100019
Adresse postale: Quartier Plessier
Code postal: 68130
Commune postale: Altkirch
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.vilminot@cc-sundgau.fr 📧
Téléphone: +33 389083620 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-sundgau.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-sundgau.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23543_1092476.html 🌏
URL de participation: https://cc-sundgau.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 088-292411 (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livraison des repas des accueils de loisirs sans hébergement
Brève description:
“Le marché concerne la livraison froide de repas pour les différents accueils de loisirs (enfants de 3 à 12 ans) de la Communauté de communes Sundgau, à...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de livraison de repas 📦
Description
Description du marché:
“Le marché concerne la livraison froide de repas pour les différents accueils de loisirs (enfants de 3 à 12 ans) de la Communauté de communes Sundgau, à...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de livraison de repas 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécutions sont ceux visés par le présent avis de marché à savoir : Aspach, Courtavon, Emlingen, Ferrette, Fislis, Hirsingue, Hochstatt,...”
Ville: Communaute de communes sundgau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Accord-cadre à bon de commande d'une durée initiale du 01/09/2025 au 31/08/2026 avec possibilité de reconduction 3 fois d'une année, soit un total de 4 années.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécutions sont ceux des accueils de loisirs énoncés dans l'avis de marché ainsi que dans les documents de la consultation.”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Conformément à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, le présent marché...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes SUNDGAU
Numéro d'enregistrement national: 20006604100019
Adresse postale: Quartier Plessier
Code postal: 68130
Commune postale: Altkirch
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.vilminot@cc-sundgau.fr 📧
Téléphone: +33 389083620 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-sundgau.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-sundgau.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23543_1092476.html 🌏
URL de participation: https://cc-sundgau.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 088-292411 (2025-05-05)
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