LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO"

Région Nouvelle Aquitaine

LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO"

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-25 Avis de marché
2025-07-11 Avis de marché
2025-08-06 Avis de marché
2025-09-04 Avis de marché
Avis de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Licences, mise en oeuvre, maintenance du logiciel de gestion electronique des documents "alfresco"
Numéro de référence: 2025I000S00960
Brève description:
LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO"
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs aux logiciels 📦
Description
Identifiant interne: 2025I000S00960
Titre: Licences, mise en oeuvre, maintenance du logiciel de gestion electronique des documents "alfresco
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché:
LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO
Produits/services: Services de fourniture de logiciels 📦
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accordcadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accordscadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accordcadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accordcadre.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 20005375900011
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
http://demat-ampa.fr
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: 0557578000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 560 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. (période initiale de 24 mois et de 2 périodes de reconduction de 12 mois, sans pouvoir excéder 48 mois). Le prix n'est pas le seul critère. Les critères et sous-critères et leurs pondérations figurent dans le règlement de la consultation.: critère 1-Prix des prestations évalué sur la base du DQE 40 pts / critère 2-Valeur technique évaluée sur la base de l'offre technique 55 pts/ critère 3-Description des mesures et moyens environnementaux et numérique responsable mis en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché évaluée sur la base du cadre de réponse_Prise_en_compte_enjeux_environnementaux 5 points .
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 000
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556243903 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 121-414980 (2025-06-25)
Avis de marché (2025-07-11)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-25 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de remise des offres reporté du 31/07/25 à 12:00 au 25/08/25 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-08-25 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e1d524a2-c417-4afd-9318-d5bfd801ece7-01
Source: OJS 2025/S 132-456386 (2025-07-11)
Avis de marché (2025-08-06)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de remise des offres reportée du 25/08/25 à 12:00 au 08/09/25 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-08-06 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 16ec0b9c-d003-4b7b-bc44-17f20ff1f42e-01
Source: OJS 2025/S 151-522247 (2025-08-06)
Avis de marché (2025-09-04)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Report de la date de remise des offres au lundi 22 septembre 2025 à 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-09-04 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 50c8c88a-1c0d-421d-af94-46c8f38954f6-02
Source: OJS 2025/S 171-584280 (2025-09-04)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Gironde
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services relatifs aux logiciels Services d'assistance relative aux logiciels Services de développement de logiciels Services de maintenance et de réparation... Services de fourniture de logiciels