Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) concernent les accord-cadres multi-attributaires à bons de commande en vue d'interventions pédagogiques en Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) et/ou d'interventions en Education Artistique et Culturelle (EAC) sur le territoire du Parc naturel régional du Vercors (PNRV)
SM du Parc Naturel Regional du Vercors
La consultation est lancée selon une procédure formalisée ouverte suivant les articles L.2124?1 et L.2124?2 du Code de la commande publique ainsi que les articles R2124-1 et R2124-2 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ALEXANDRA JACQUIN
- • ALINE DETTRING
- • caroline Bringuier
- • CHRISTOPHE BERNARD
- • DANS TES REVES
- • GRENOBLE CAMP DE BASE
- • LIONEL LAURENT
- • LUCAS WEILL
- • LYSANDRA
- • MARINE CHAMPALLE
- • stephane Desrousseaux
- • Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires › Services artistiques
- • Services de formation › Services de formation dans le domaine de l'environnement
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-17 | Avis de marché |
| 2025-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) concernent les accord-cadres multi-attributaires à bons de commande en vue d'interventions pédagogiques en Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) et/ou d'interventions en Education Artistique et Culturelle (EAC) sur le territoire du Parc naturel régional du Vercors (PNRV)
Brève description:
Produits/services: Services de formation dans le domaine de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 509 660 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: intervenants EEDD partie nord du territoire
Valeur estimée hors TVA: 148 075 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: intervenants EAC partie nord du territoire
Valeur estimée hors TVA: 106 755 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: intervenants EEDD partie sud du territoire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: intervenants EAC partie sud du territoire 14807
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-20 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): pnr vercors, 251 chemin des fusillés, 38250 lans en vercors
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 24
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-20 10:00:00 📅
Lieu: pnr vercors, 251 chemin des fusillés, 38250 lans en vercors
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SM du Parc Naturel Regional du Vercors
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 255, chemin des Fusillés
Code postal: 38250
Commune postale: Lans-en-Vercors
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ADENOT Jacques
Courrier électronique: marchespublics@pnr-vercors.fr 📧
Téléphone: 0476943826 📞
URL: https://www.parc-du-vercors.fr/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=70871 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=70871 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 078-258820 (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) concernent les accord-cadres multi-attributaires à bons de commande en vue d'interventions pédagogiques en Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) et/ou d'interventions en Education Artistique et Culturelle (EAC) sur le territoire du Parc naturel régional du Vercors (PNRV)
Brève description:
La consultation est lancée selon une procédure formalisée ouverte suivant les articles L.2124?1 et L.2124?2 du Code de la commande publique ainsi que les articles R2124-1 et R2124-2 du Code de la commande publique
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation dans le domaine de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 509 660 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: intervenants EEDD partie nord du territoire
Valeur estimée hors TVA: 148 075 EUR 💰
Description du marché:
Piémont Nord et ville porte (Grenoble) - Royans Isère et villes portes (Vinay, St Marcellin) - Quatre Montagnes - Trièves et ville porte (Mens)
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: intervenants EAC partie nord du territoire
Valeur estimée hors TVA: 106 755 EUR 💰
Description du marché:
- Piémont Nord et ville porte (Grenoble) - Royans Isère et villes portes (Vinay, St Marcellin) - Quatre Montagnes - Trièves et ville porte (Mens)
Produits/services supplémentaires: Services artistiques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: intervenants EEDD partie sud du territoire
Description du marché:
- Diois - Gervanne et ville porte (Crest) - Raye Monts du Matin - Royans-Vercors et ville porte (Romans-sur-Isère)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: intervenants EAC partie sud du territoire 14807
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-20 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): pnr vercors, 251 chemin des fusillés, 38250 lans en vercors
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 24
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-20 10:00:00 📅
Lieu: pnr vercors, 251 chemin des fusillés, 38250 lans en vercors
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Mesures de gestion environnementale : une note sur les moyens mis en oeuvre pour la réduction de l'impact environnemental et de la prise en compte du développement durable est attendue parmi les criteres de selection
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SM du Parc Naturel Regional du Vercors
Numéro d'enregistrement national:
4316
Adresse postale: 255, chemin des Fusillés
Code postal: 38250
Commune postale: Lans-en-Vercors
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ADENOT Jacques
Courrier électronique: marchespublics@pnr-vercors.fr 📧
Téléphone: 0476943826 📞
URL: https://www.parc-du-vercors.fr/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=70871 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=70871 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les renseignements complémentaires qui seraient nécessaires aux candidats pour établir leur offre pourront être adressés jusqu'au 05 mai 2025 au plus tard, via la plateforme https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com.
Les réponses aux questions posées seront formulées via la dite plateforme jusqu'au 12 mai 2025 au plus tard
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
A9062528-9AB3-CB0F-8C0B2F446A422DEB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 078-258820 (2025-04-17)
Avis d'attribution de marché (2025-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur estimée hors TVA: 509 660 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 509 650 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-08 📅
Titre: Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) concernent les accord-cadres multi-attributaires à bons de commande en vue d'interventions pédagogiques en Education à l'Environnement et au Développement Durable (Eedd) et/ou d'interventions en Education Artistique et Culturelle (Eac) sur le territoire du Parc naturel régional du Vercors (Pnrv)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 509 650 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 29 615 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Grenoble camp de base
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue du Docteur Mazet
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Caroline bringuier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 218 route de Méaudre
Code postal: 38880
Commune postale: Autrans
Identifiant de l’offre:
Nom: Lionel laurent
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 164 chemin de Papavet - Tresanne
Code postal: 38930
Commune postale: St Martin De Clelles
Identifiant de l’offre:
Nom: Lucas weill
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 square du champ de mars
Code postal: 26420
Commune postale: La Chapelle En Vercors
Région: Drôme 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Marine champalle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 956, chemin de la conversaria
Code postal: 38250
Commune postale: Villard De Lans
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 53 375 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Alexandra jacquin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 701 route des Vières
Identifiant de l’offre:
Nom: Dans tes reves
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 chemin du Calvaire
Code postal: 26400
Commune postale: Allex
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 679 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 26240
Identifiant de l’offre:
Nom: Christophe bernard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 210 rue du petit Louis
Code postal: 26600
Commune postale: Mercurol
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Stephane desrousseaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16, rue de Rencurel
Code postal: 26120
Commune postale: Chabeuil
Identifiant de l’offre:
Nom: Lysandra
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, descente de la Brèche Le vieux village
Commune postale: Beaufort Sur Gervanne
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 956 chemin de la conversaria
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 583 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 701 route des Vière
Identifiant de l’offre:
Nom: Aline dettring
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue du Four
Code postal: 26340
Commune postale: Saillans
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 258820-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Source: OJS 2025/S 153-527811 (2025-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
S-PF-70871
Valeur estimée hors TVA: 509 660 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 509 650 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025b0625s0493
Date de conclusion du contrat: 2025-07-08 📅
Titre: Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) concernent les accord-cadres multi-attributaires à bons de commande en vue d'interventions pédagogiques en Education à l'Environnement et au Développement Durable (Eedd) et/ou d'interventions en Education Artistique et Culturelle (Eac) sur le territoire du Parc naturel régional du Vercors (Pnrv)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 509 650 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 29 615 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Grenoble camp de base
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-1-1
Adresse postale: 9 rue du Docteur Mazet
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Caroline bringuier
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-1-2
Adresse postale: 218 route de Méaudre
Code postal: 38880
Commune postale: Autrans
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Lionel laurent
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-1-3
Adresse postale: 164 chemin de Papavet - Tresanne
Code postal: 38930
Commune postale: St Martin De Clelles
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Lucas weill
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-1-4
Adresse postale: 2 square du champ de mars
Code postal: 26420
Commune postale: La Chapelle En Vercors
Région: Drôme 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Marine champalle
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-1-5
Adresse postale: 956, chemin de la conversaria
Code postal: 38250
Commune postale: Villard De Lans
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 53 375 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Alexandra jacquin
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-2-1
Adresse postale: 701 route des Vières
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Nom: Dans tes reves
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-2-2
Adresse postale: 3 chemin du Calvaire
Code postal: 26400
Commune postale: Allex
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 679 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-3-1
Code postal: 26240
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Nom: Christophe bernard
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-3-2
Adresse postale: 210 rue du petit Louis
Code postal: 26600
Commune postale: Mercurol
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-3-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Nom: Stephane desrousseaux
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-3-4
Adresse postale: 16, rue de Rencurel
Code postal: 26120
Commune postale: Chabeuil
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Nom: Lysandra
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-3-5
Adresse postale: 14, descente de la Brèche Le vieux village
Commune postale: Beaufort Sur Gervanne
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-3-6
Adresse postale: 956 chemin de la conversaria
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 583 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-4-1
Adresse postale: 701 route des Vière
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Nom: Aline dettring
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-4-2
Adresse postale: 10 rue du Four
Code postal: 26340
Commune postale: Saillans
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Numéro d'enregistrement national:
70871-1-4-3
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 258820-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
F3F37C1A-F13C-4C22-219CCE510F2B3B82
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
F3F37C29-DA2C-3465-F7F82F47DA14C3F6
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Source: OJS 2025/S 153-527811 (2025-08-11)
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