Les prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et la plonge du 13° BCA de Barby situé à Chambéry, en Savoie (73), de la DMD, du CIRFA situés en Savoie (73) et des sites rattachés ; du GAM de Modane situé en Savoie (73) ; du 27° BCA à Cran-Gevrier (74) et ses sites rattachés, du Camp de Chambaran (7° BCA) situé en Isère (38), le nettoyage des locaux, de la vitrerie de la DMD et du CIRFA d'

MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA

Les prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et la plonge du 13° BCA de Barby situé à Chambéry, en Savoie (73), de la DMD, du CIRFA situés en Savoie (73) et des sites rattachés ; du GAM de Modane situé en Savoie (73) ; du 27° BCA à Cran-Gevrier (74) et ses sites rattachés, du Camp de Chambaran (7° BCA) situé en Isère (38), le nettoyage des locaux, de la vitrerie de la DMD et du CIRFA d'Annecy (74) ; de l'EMHM à Chamonix (74) et ses sites rattachés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.

Qui ?

• MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-24	Avis de marché
2025-02-13	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et la plonge du 13° BCA de Barby situé à Chambéry, en Savoie (73), de la DMD, du CIRFA situés en Savoie (73) et des sites rattachés ; du GAM de Modane situé en Savoie (73) ; du 27° BCA à Cran-Gevrier (74) et ses sites rattachés, du Camp de Chambaran (7° BCA) situé en Isère (38), le nettoyage des locaux, de la vitrerie de la DMD et du CIRFA d'
Numéro de référence: DAF_2024_001400
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: Lot1
Titre: LOT 1 : prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et la plonge du 13° BCA de Barby situé à Chambéry, en Savoie (73), de la DMD, du CIRFA situés en Savoie (73) et des sites rattachés
Valeur estimée hors TVA: 1 146 368 EUR 💰
Description du marché:

LOT 1 : prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et la plonge du 13° BCA de Barby situé à Chambéry, en Savoie (73), de la DMD, du CIRFA situés en Savoie (73) et des sites rattachés

Informations complémentaires:

Il est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'accord-cadre (estimé au 01-05-2025). La date de début d'exécution correspond à la date anniversaire de début d'exécution de l'accord-cadre. La date de fin de la première période d'exécution de l'accord-cadre correspond à la date anniversaire de reconduction de l'accord-cadre. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois comme suit pour une durée maximale de 48 mois : -reconduction1 : pour une durée de 12 mois à compter de la date anniversaire de reconduction -reconduction 2 : pour une durée de 12 mois à compter de la date anniversaire de reconduction -reconduction 3 : pour une durée de 12 mois à compter de la date anniversaire de reconduction En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'accord cadre, au plus tard, deux (2) mois avant le début de la période de reconduction concernée. L'opération ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum calculé uniquement sur la partie à bons de commande. Le montant global indiqué dans le présent formulaire concerne le montant estimé forfaitaire et le montant estimé des prestations ponctuelles (BDC) sur la durée totale du marché.

Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2029-04-30 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Les critères d'attribution sont définis à l'article 8-3-3 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot2
Titre: LOT 2 : prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie ainsi que la plonge pour le GAM de Modane situé en Savoie (73)
Valeur estimée hors TVA: 443 220 EUR 💰
Description du marché:

LOT 2 : prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie ainsi que la plonge pour le GAM de Modane situé en Savoie (73)

Ville: Modane
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot3
Titre: LOT 3 : prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et de plonge pour le 27° BCA à Cran-Gevrier (74) et ses sites rattachés, le nettoyage des locaux, de la vitrerie de la DMD et du CIRFA d'Annecy (74)
Valeur estimée hors TVA: 1 130 520 EUR 💰
Description du marché:

LOT 3 : prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et de plonge pour le 27° BCA à Cran-Gevrier (74) et ses sites rattachés, le nettoyage des locaux, de la vitrerie de la DMD et du CIRFA d'Annecy (74)

Code postal: 74000
Ville: Cran Gevrier
Annecy
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot4
Titre: LOT 4 : prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie que la plonge du Camp de Chambaran (7° BCA) situé en Isère (38)
Valeur estimée hors TVA: 436 536 EUR 💰
Description du marché:

LOT 4 : prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie que la plonge du Camp de Chambaran (7° BCA) situé en Isère (38)

Code postal: 38000
Ville: Viriville
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot5
Titre: LOT 5 : prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie de l'EMHM à CHAMONIX (74) et ses sites rattachés
Valeur estimée hors TVA: 307 504 EUR 💰
Description du marché:

LOT 5 : prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie de l'EMHM à CHAMONIX (74) et ses sites rattachés

Ville: Chamonix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc-se/dap/bha
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Adresse postale: 22 avenue leclerc - Quartier Général Frère - BP 90226
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intraef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre composite dont les prestations sont définies comme suit : a) Les prestations récurrentes Les prestations récurrentes sont exécutées sous la forme d'un marché ordinaire à prix forfaitaires et commencent dès la date de début d'exécution définie dans la lettre de notification. Les prestations sont réglées sur facture comme précisé à l'article 11 du présent document. b) Les prestations ponctuelles qui s'exécutent via l'émission d'un bon de commande au fur et à mesure des besoins de l'administration. Les prix sont unitaires. L'accord-cadre est soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à 4 du Code de la Commande Publique conformément aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de l'accord-cadre et doivent être réalisés jusqu'à leur complète exécution. Chaque lot comporte un montant forfaitaire en valeur et un maximum en valeur calculé uniquement sur les bons de commande. Les visites de sites sont obligatoires (Cf article 2-7 du RC). Conformément à l'article R.2194-1-1° du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur prévoit une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées à l'article 6 du CCAP. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de mettre en application l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique relatif à la passation sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (Cf article 4 du CCAP).

Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. -Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). -Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). -Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. -Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-055393 (2025-01-24)

Avis de marché (2025-02-13)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 146 368 EUR 💰
443 220 EUR 💰
1 130 520 EUR 💰
436 536 EUR 💰
307 504 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 11:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0265243f-f1f9-4e32-b6ed-eb6c8744ec0f-01
Source: OJS 2025/S 032-101659 (2025-02-13)

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