Le présent marché a pour objet : le traitement des encombrants, ferrailles et batteries issus des déchèteries (hors éco-organismes) ? le traitement des encombrants issus de la collecte sur rendez-vous ? le transport et le traitement des DDS issus des déchèteries (hors Eco-DDS) ? le transport et le traitement des pneus issus des déchèteries

Siaved

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-23.

Qui ?

• Siaved

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-23	Avis de marché
2025-02-20	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet : le traitement des encombrants, ferrailles et batteries issus des déchèteries (hors éco-organismes) ? le traitement des encombrants issus de la collecte sur rendez-vous ? le transport et le traitement des DDS issus des déchèteries (hors Eco-DDS) ? le transport et le traitement des pneus issus des déchèteries
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2: Traitement des encombrants issus des déchèteries et des collectes sur rendez-vous de la CCPS et de la CAVM
Description du marché:

Le marché est conclu pour une durée de 21 mois (vingt et un mois) et ce, à compter du 1er avril 2025 et pourra être reconduit deux fois un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur sans que le marché ne puisse excéder une durée totale de 45 mois. La décision de reconduction expresse du marché devra être transmise au Titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché en cours.

Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord: 45 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Traitement des ferrailles et batteries issues des déchèteries de la CCPS et de la CAVM
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8: Transport et traitement des DDS (hors Eco-DDS) sur les déchèteries de la CAVM
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9: Transport et traitement des pneus issus des déchèteries de la CCPS et de la CAVM
Description du marché:

Le marché est conclu pour une durée de 20 mois et 10 jours (vingt mois et 10 jours) et ce, à compter du 21 avril 2025 et pourra être reconduit deux fois un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur sans que le marché ne puisse excéder une durée totale de 44 mois et 10 jours. La décision de reconduction expresse du marché devra être transmise au Titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché en cours.

Durée de l'accord: 40 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12: Traitement des encombrants issus des déchèteries de la CAMVS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot 15:Traitement des ferrailles et des batteries issues des déchèteries de la CAMVS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Lot 18 Transport et traitement des DDS (hors Eco-DDS) issus des déchèteries de la CAMVS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siaved
Numéro d'enregistrement national: 25590095300076
Adresse postale: 5 route de Lourches
Code postal: 59282
Commune postale: Douchy-les-mines
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@siaved.fr 📧
Téléphone: 0327437008 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délai de recours administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 017-052590 (2025-01-23)

Avis de marché (2025-02-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-28 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7191a4e0-6016-4a83-a8ae-bc19c8d312d4-01
Source: OJS 2025/S 038-123211 (2025-02-20)

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