Le présent marché a pour objet : le traitement des encombrants, ferrailles et batteries issus des déchèteries (hors éco-organismes) ? le traitement des encombrants issus de la collecte sur rendez-vous ? le transport et le traitement des DDS issus des déchèteries (hors Eco-DDS) ? le transport et le traitement des pneus issus des déchèteries

Avis de marché (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet : le traitement des encombrants, ferrailles et batteries issus des déchèteries (hors éco-organismes) ? le traitement des encombrants issus de la collecte sur rendez-vous ? le transport et le traitement des DDS issus des déchèteries (hors Eco-DDS) ? le transport et le traitement des pneus issus des déchèteries
Brève description:
“Le présent marché a pour objet : le traitement des encombrants, ferrailles et batteries issus des déchèteries (hors éco-organismes) ? le traitement des...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2: Traitement des encombrants issus des déchèteries et des collectes sur rendez-vous de la CCPS et de la CAVM
Description du marché:
“Le marché est conclu pour une durée de 21 mois (vingt et un mois) et ce, à compter du 1er avril 2025 et pourra être reconduit deux fois un an, sur décision...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord: 45 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Traitement des ferrailles et batteries issues des déchèteries de la CCPS et de la CAVM
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8: Transport et traitement des DDS (hors Eco-DDS) sur les déchèteries de la CAVM
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9: Transport et traitement des pneus issus des déchèteries de la CCPS et de la CAVM
Description du marché:
“Le marché est conclu pour une durée de 20 mois et 10 jours (vingt mois et 10 jours) et ce, à compter du 21 avril 2025 et pourra être reconduit deux fois un...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 40 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12: Traitement des encombrants issus des déchèteries de la CAMVS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot 15:Traitement des ferrailles et des batteries issues des déchèteries de la CAMVS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Lot 18 Transport et traitement des DDS (hors Eco-DDS) issus des déchèteries de la CAMVS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siaved
Numéro d'enregistrement national: 25590095300076
Adresse postale: 5 route de Lourches
Code postal: 59282
Commune postale: Douchy-les-mines
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@siaved.fr 📧
Téléphone: 0327437008 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Siaved
Numéro d'enregistrement national: 25590095300076
Adresse postale: 5 route de Lourches
Code postal: 59282
Commune postale: Douchy-les-mines
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@siaved.fr 📧
Téléphone: 0327437008 📞
Organe de révision
Nom: Siaved
Numéro d'enregistrement national: 25590095300076
Adresse postale: 5 route de Lourches
Code postal: 59282
Commune postale: Douchy-les-mines
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@siaved.fr 📧
Téléphone: 0327437008 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Siaved
Numéro d'enregistrement national: 25590095300076
Adresse postale: 5 route de Lourches
Code postal: 59282
Commune postale: Douchy-les-mines
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@siaved.fr 📧
Téléphone: 0327437008 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de recours administratif”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 017-052590 (2025-01-23)