Le présent marché a pour objet le traitement des archives papier de l’ASNR, les prestations attendues portent sur : - La rédaction de différents types d'instruments de recherche ; - Le tri et élimination ; - Le classement physique et/ou intellectuel ; - Le conditionnement/reconditionnement et cotation ; - Le traitement complet d'un fonds d'archives.
ASNR FONTENAY
Le présent marché a pour objet le traitement des archives papier de l’ASNR, les prestations attendues portent sur : - La rédaction de différents types d'instruments de recherche ; - Le tri et élimination ; - Le classement physique et/ou intellectuel ; - Le conditionnement/reconditionnement et cotation ; - Le traitement complet d'un fonds d'archives.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet le traitement des archives papier de l’ASNR, les prestations attendues portent sur : - La rédaction de différents types d'instruments de recherche ; - Le tri et élimination ; - Le classement physique et/ou intellectuel ; - Le conditionnement/reconditionnement et cotation ; - Le traitement complet d'un fonds d'archives.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Titre: Prestations de traitement d’archives de l’ASNR
Code postal: 92260
Ville: Fontenay aux roses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-01 14:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Asnr fontenay
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Adissa NOBLANC
Courrier électronique: adissa.noblanc@asnr.fr 📧
Téléphone: 0158358208 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2775403&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2775403&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 30 17 34 00 📞
Fax: +33 1 30 17 34 59 📠
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 104-350707 (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet le traitement des archives papier de l’ASNR, les prestations attendues portent sur : - La rédaction de différents types d'instruments de recherche ; - Le tri et élimination ; - Le classement physique et/ou intellectuel ; - Le conditionnement/reconditionnement et cotation ; - Le traitement complet d'un fonds d'archives.
Numéro de référence:
ASNR-2025-029-DA3000084212
Brève description:
Le présent marché a pour objet le traitement des archives papier de l’ASNR, les prestations attendues portent sur :
- La rédaction de différents types d'instruments de recherche ;
- Le tri et élimination ;
- Le classement physique et/ou intellectuel ;
- Le conditionnement/reconditionnement et cotation ;
- Le traitement complet d'un fonds d'archives.
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Produits/services: Services d'archives 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Titre: Prestations de traitement d’archives de l’ASNR
Code postal: 92260
Ville: Fontenay aux roses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Options : S’agissant d’un marché de services, l’ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations similaires exécutées par le Titulaire au sens de l’article R. 2122-7 du CCP. Durée : Un an reconductible 3 fois par période d’un an. Visite de site facultative : les renseignements sont indiqués à l’article 5 du RC (inscription au plus tard le 23 juin 2025 à 14h00). Lieux d’exécution : l’exécution des prestations est effectuée sur tous les sites de l’ASNR présentés en annexe 3 du cahier des charges
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-01 14:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Asnr fontenay
Numéro d'enregistrement national:
13000180300035
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Adissa NOBLANC
Courrier électronique: adissa.noblanc@asnr.fr 📧
Téléphone: 0158358208 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2775403&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2775403&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 30 17 34 00 📞
Fax: +33 1 30 17 34 59 📠
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 104-350707 (2025-05-28)
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