Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de la Commune de Chassieu

Ville de Chassieu

Les prestations portent sur : - la tonte des espaces verts, - le fauchage des espaces verts, - la taille des haies, - l'entretien des chemins ruraux, - l'entretien du patrimoine arboré

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-13.

Qui ?

• Ville de Chassieu

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-13	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de la Commune de Chassieu
Numéro de référence: S-25-01
Brève description:

Les prestations portent sur : - la tonte des espaces verts, - le fauchage des espaces verts, - la taille des haies, - l'entretien des chemins ruraux, - l'entretien du patrimoine arboré

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Tonte
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

Les gazons seront tondus entre 10 et 12 centimètres avec des tondeuses équipées en mulching ou en éjection (en veillant à disperser les déchets de tonte sur l'ensemble de la surface). Toutes les coupes devront être uniformes (tapis sans ondulation et sans raccord des passages des machines) et devront être franches. Les gazons seront laissés sans trace d'herbes fraîchement coupées, si cela venait à se produire, il faudra souffler le gazon afin de les éparpiller

Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Ville: Chassieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 44 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Pour l'ensemble des lots, la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date notification et ce jusqu'au 31 décembre 2025. A l'issue de cette date, le marché sera reconductible pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fauchage
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:

Le fauchage s'effectuera selon une hauteur maximum de 15 cm. L'herbe coupée sera évacuée. Il pourra être demandé à l'entreprise de mettre en botte la fauche en petites bottes à destination des particuliers

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Taille des haies
Description du marché:

-Haies mono spécifiques : Les haies sont taillées à la demande sur 1, 2 ou 3 faces (côtés et dessus). Les hauteurs à laquelle les haies doivent être taillées sont précisées au BPU. - Haies vives ou variées : Une taille raisonnée et adaptée aux ports respectifs de chaque variété sera effectuée. La technique du recépage pourra être utilisée (maximum 1/3 de la haie par an). En aucun cas la végétation ne gênera la circulation ou la visibilité

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien des chemins communaux
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:

Le prestataire assurera : - Le broyage de la végétation herbeuse sur les surfaces horizontales au centre des chemins et des abords (talus, fossés, accotements) sur 2 m de large de chaque côté - L'élagage des haies d'alignement bordant les accotements et des branches de 4 m de haut le long des chemins ruraux

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Entretien du patrimoine arbore
Description du marché:

Le prestataire devra prendre en charge l'élagage des arbres communaux, abattage d'arbres morts ou dangereux et essouchement

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chassieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-19 14:00:00 📅
Lieu: Chassieu
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Pour les lots N°1, 2, 3 & 5, les candidats remettront un certificat de qualifications professionnelles Qualipaysage ou équivalent

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chassieu
Numéro d'enregistrement national: 38663
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SELLES Jean-Jacques
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧
Téléphone: 0472054400 📞
URL: http://www.chassieu.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599449 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599449 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0B78DD99-C0C0-E855-264EBD887FB5BC05
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-105901 (2025-02-13)

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