Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des denrées alimentaires de confiserie.

Avis de marché (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des denrées alimentaires de confiserie.
Numéro de référence: 2025014
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Confiserie 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025014
Titre: Marché national de denrées alimentaires de confiserie.
Informations complémentaires: Sans objet
Site principal ou lieu d'exécution: Sans objet
Adresse postale: 60 boulevard du lycée
Code postal: 92171
Ville: Vanves
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-06-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: 60 Boulevard du Lycée

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-10 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnous
Numéro d'enregistrement national: 18004401800026
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 60 Boulevard du Lycée
Code postal: 92171
Commune postale: Vanves
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Romane GAUTRIN
Courrier électronique: romane.gautrin@cnous.fr 📧
Téléphone: 0618637371 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2815498&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2815498&orgAcronyme=f2h 🌏
Autres acheteurs: Sans objet
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Sans objet
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027 Cergy-Pontoise cedex
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Cergy
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 30 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 136-472152 (2025-07-16)