Le présent accord-cadre a pour objet le fauchage des espaces verts de la Commune de Chassieu
Ville de Chassieu
Accord-cadre à bons de commande Durée initiale : de la notification jusqu'au 31 décembre 2025 Reconduction : possible 3 fois Montant estimé : minimum 5 000 euro(s) HT - maximum 30 000 euro(s) HT par période
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet le fauchage des espaces verts de la Commune de Chassieu
Numéro de référence: S-25-01 - Lot 2 : Fauchage des espaces verts communaux
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande Durée initiale : de la notification jusqu'au 31 décembre 2025 Reconduction : possible 3 fois Montant estimé : minimum 5 000 ...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1629334
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Durée initiale : de la notification jusqu'au 31 décembre 2025 Reconduction : possible 3 fois Montant estimé : minimum 5 000 ...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Ville: Chassieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-22 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est conclu pour une durée initiale courant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite. La...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-20 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chassieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-20 08:00:00 📅
Lieu:
“Chassieu”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : Qualipaysage fauchage ou équivalent Références sur des...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le titulaire devra respecter les prescriptions du CCTP, notamment en matière de gestion différenciée des espaces verts, de sécurité sur les chantiers, et de...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chassieu
Numéro d'enregistrement national: 38663
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SELLES Jean-Jacques
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧
Téléphone: 0472054400 📞
URL: http://www.chassieu.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1629334 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1629334 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 6B5FEE57-F83A-D624-38FC1CD96DB1FDCE
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 076-250978 (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet le fauchage des espaces verts de la Commune de Chassieu
Numéro de référence: S-25-01 - Lot 2 : Fauchage des espaces verts communaux
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande Durée initiale : de la notification jusqu'au 31 décembre 2025 Reconduction : possible 3 fois Montant estimé : minimum 5 000 ...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1629334
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Durée initiale : de la notification jusqu'au 31 décembre 2025 Reconduction : possible 3 fois Montant estimé : minimum 5 000 ...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Ville: Chassieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-22 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est conclu pour une durée initiale courant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite. La...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-20 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chassieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-20 08:00:00 📅
Lieu:
“Chassieu”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : Qualipaysage fauchage ou équivalent Références sur des...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le titulaire devra respecter les prescriptions du CCTP, notamment en matière de gestion différenciée des espaces verts, de sécurité sur les chantiers, et de...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chassieu
Numéro d'enregistrement national: 38663
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SELLES Jean-Jacques
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧
Téléphone: 0472054400 📞
URL: http://www.chassieu.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1629334 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1629334 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 6B5FEE57-F83A-D624-38FC1CD96DB1FDCE
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 076-250978 (2025-04-16)
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