Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière dans des peuplements résineux et feuillus situés dans les forêts domaniales de l'agence de Sarrebourg (57) de la Direction Territoriale Grand-Est de l'Office National des Forêts : - Abattage-façonnage débardage mécanisé - Abattage-façonnage débardage bois énergie - Débardage
Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est Agence de Sarrebourg
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière dans des peuplements résineux et feuillus situés dans les forêts domaniales de l'agence de Sarrebourg (57) de la Direction Territoriale Grand-Est de l'Office National des Forêts : - Abattage-façonnage débardage mécanisé - Abattage-façonnage débardage bois énergie - Débardage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière dans des peuplements résineux et feuillus situés dans les forêts domaniales de l'agence de Sarrebourg (57) de la Direction Territoriale Grand-Est de l'Office National des Forêts : - Abattage-façonnage débardage mécanisé - Abattage-façonnage débardage bois énergie - Débardage
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)
Description du marché: Lot 1 Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Abattage-façonnage et débardage traditionnel et mécanisé (feuillus et résineux)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaires)
Description du marché: Lot 3 Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaires)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Abattage-façonnage et débardage mécanisé de BE
Description du marché: Lot 4 Abattage-façonnage et débardage mécanisé de BE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Abattage-façonnage et débardage mécanisé de BE
Description du marché: Lot 5 Abattage-façonnage et débardage mécanisé de BE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 Débardage BO + BI
Description du marché: Lot 6 Débardage BO + BI
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est Agence de Sarrebourg
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 57400
Commune postale: Sarrebourg
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.grand-est@onf.fr 📧
Téléphone: 03 88 11 31 65 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2735664&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2754859?orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 079-261229 (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière dans des peuplements résineux et feuillus situés dans les forêts domaniales de l'agence de Sarrebourg (57) de la Direction Territoriale Grand-Est de l'Office National des Forêts : - Abattage-façonnage débardage mécanisé - Abattage-façonnage débardage bois énergie - Débardage
Numéro de référence:
2025-8630-003
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière dans des peuplements résineux et feuillus situés dans les forêts domaniales de l'agence de Sarrebourg (57) de la Direction Territoriale Grand-Est de l'Office National des Forêts :
- Abattage-façonnage débardage mécanisé
- Abattage-façonnage débardage bois énergie
- Débardage
Afficher plus
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)
Titre: Lot 1Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)
Description du marché: Lot 1 Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2 Abattage-façonnage et débardage traditionnel et mécanisé (feuillus et résineux)
Titre: Lot 2 Abattage-façonnage et débardage traditionnel et mécanisé (feuillus et résineux)
Description du marché:
Lot 2 Abattage-façonnage et débardage traditionnel et mécanisé (feuillus et résineux)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3 Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaires)
Titre: Lot 3 Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaires)
Description du marché: Lot 3 Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaires)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4 Abattage-façonnage et débardage mécanisé de BE
Titre: Lot 4 Abattage-façonnage et débardage mécanisé de BE
Description du marché: Lot 4 Abattage-façonnage et débardage mécanisé de BE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5 Abattage-façonnage et débardage mécanisé de BE
Titre: Lot 5 Abattage-façonnage et débardage mécanisé de BE
Description du marché: Lot 5 Abattage-façonnage et débardage mécanisé de BE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6 Débardage BO + BI
Titre: Lot 6 Débardage BO + BI
Description du marché: Lot 6 Débardage BO + BI
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Corruption
Faillite
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est Agence de Sarrebourg
Numéro d'enregistrement national:
66204311603798
Code postal: 57400
Commune postale: Sarrebourg
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.grand-est@onf.fr 📧
Téléphone: 03 88 11 31 65 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2735664&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2754859?orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
176 700 052 00010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 079-261229 (2025-04-22)
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