Le présent accord-cadre a pour objet la prestation ci-dessous désignée : - Acquisition de fournitures de matériaux de voirie ? Années 2025 à 2028.

Avis de marché (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la prestation ci-dessous désignée : - Acquisition de fournitures de matériaux de voirie ? Années 2025 à 2028.
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enrobés routiers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Sables et graviers
Description du marché: fourniture Sables et graviers
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code postal: 89000
Ville: Auxerre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Enrobés
Description du marché: fourniture d'enrobés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Émulsions
Produits/services: Matériaux routiers enrobés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir règlement de consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Auxerre
Numéro d'enregistrement national: 21890024900010
Adresse postale: 14 place de l'Hôtel de Ville 89000 Auxerre
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
Téléphone: +33 386724464 📞
URL: https://www.auxerre.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=677758&orgAcronyme=o3z 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=677758&orgAcronyme=o3z 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22, Rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 040-127888 (2025-02-24)