Le marché a pour objet de fournir des prestations de traiteurs (Plateaux-repas, Accueil café, plateau repas prestige, buffet, cocktail) en fonction des lots définis.
Le marché a pour objet de fournir des prestations de traiteurs (Plateaux-repas, Accueil café, plateau repas prestige, buffet, cocktail) en fonction des lots ci-après définis. - Lot 1 : Préparation et la livraison de plateaux-repas, en formule simple ou supérieure. - Lot 2 : Préparation, livraison et installation pour l?accueil café, des plateaux-repas prestiges, buffets, cocktails Le lot 1 est réservé uniquement aux EA, ESAT ou SIAE ou structures équivalentes. Le lot 2 n'est en revanche pas concerné par cette obligation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.
Avis de marché (2025-02-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet de fournir des prestations de traiteurs (Plateaux-repas, Accueil café, plateau repas prestige, buffet, cocktail) en fonction des lots définis.
Brève description:
“Le marché a pour objet de fournir des prestations de traiteurs (Plateaux-repas, Accueil café, plateau repas prestige, buffet, cocktail) en fonction des lots...”
Brève description
Le marché a pour objet de fournir des prestations de traiteurs (Plateaux-repas, Accueil café, plateau repas prestige, buffet, cocktail) en fonction des lots ci-après définis.
- Lot 1 : Préparation et la livraison de plateaux-repas, en formule simple ou supérieure.
- Lot 2 : Préparation, livraison et installation pour l?accueil café, des plateaux-repas prestiges, buffets, cocktails
Le lot 1 est réservé uniquement aux EA, ESAT ou SIAE ou structures équivalentes.
Le lot 2 n'est en revanche pas concerné par cette obligation.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Préparation et la livraison de plateaux-repas, en formule simple ou supérieure.”
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est réservé uniquement aux EA, ESAT ou SIAE ou structures équivalentes
Le dépôt d'échantillons est obligatoire dans le cadre de ce lot dans les...”
Informations complémentaires
Le lot 1 est réservé uniquement aux EA, ESAT ou SIAE ou structures équivalentes
Le dépôt d'échantillons est obligatoire dans le cadre de ce lot dans les conditions indiquées au règlement de la consultation.
le marché conclu à l'issue de la consultation sera sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et pour un montant maximum de 30 000Euros HT pour 48 mois.
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Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre (coefficient de pondération : 35%) évaluée à partir des sous-critères suivants :
Sous-critère 1 : Grammage, / Composition exacte de la présentation / originalité / diversité / renouvellement des mets / raffinement des produits proposés / fraicheur des produits 15%
Sous-critère 2 : Résultat de la dégustation basée sur la qualité gustative des produits proposés, leur diversité, leur présentation 15%
Sous-critère 3 : Méthodologie de réalisation des prestations : Qualité des conditionnements basée sur les présentations photographiques et fiches techniques associées, de la présentation matérielle et de l'équipe dédiée 5%
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable (coefficient de pondération 20%)
Sous-critère 1 : Qualité environnementale des produits (% de bio, % de produits labellisés, % de produits locaux, et filière courte, saisonnalité des produits,) et modalités de réduction du gaspillage alimentaire 15%
Sous-critère 2 : Réduction des impacts sur l'environnement à travers le taux d'engagement des matières recyclées pour les prestations supports, couverts, plateaux repas,), la prévention, la gestion et la valorisation des déchets 5%
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Préparation, livraison et installation pour l'accueil café, des plateaux-repas prestiges, buffets, cocktails”
Informations complémentaires:
“Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande avec un montant minimum de 20 000Euros HT et un...”
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande avec un montant minimum de 20 000Euros HT et un montant maximum de 240 000Euros HT.
Le dépôt d'échantillons est obligatoire dans le cadre de ce lot conformément à l'article 4.2.2 du règlement de consultation.
Le présent lot n'est pas réservé.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les différentes livraisons pourront se faire dans :
- Les locaux administratifs du Syctom : 86 rue Regnault, Paris 13e,
- Les centres du Syctom...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les différentes livraisons pourront se faire dans :
- Les locaux administratifs du Syctom : 86 rue Regnault, Paris 13e,
- Les centres du Syctom (Ivry-sur-Seine, Issy-les-Moulineaux, Saint-Ouen, Nanterre, Romainville, Sevran …),
- Ou dans tout autre lieu, situé en Ile-de-France, qui est déterminé à l'avance par la Personne publique.
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Lieu d'exécution: Paris🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre (coefficient de pondération : 35%) évalué à partir des sous-critères suivants :
Sous-critère 1 : Grammage, / Composition exacte de la présentation / originalité / diversité (dont diversité du catalogue additionnel sur le lot 2 pour les prestations culinaires)/ renouvellement des mets / raffinement des produits proposés / fraicheur des produits 15%
Sous-critère 2 : Résultat de la dégustation basée sur la qualité gustative des produits proposés, leur diversité, leur présentation 15%
Sous-critère 3 : Méthodologie de réalisation des prestations : Qualité des conditionnements basée sur les présentations photographiques et fiches techniques associées, de la présentation matérielle et de l'équipe dédiée 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les candidats ne sont pas admis à prendre part à l'ouverture des plis”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaire: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaire: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectifs: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des critères de sélection:
“outillage et moyens matériels: Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du...”
Liste et brève description des critères de sélection
outillage et moyens matériels: Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“références: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant,...”
Liste et brève description des conditions
références: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration du candidat. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte
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Liste et brève description des conditions:
“structure de l'opérateur économique: Pour lot 1, une preuve que le candidat est un opérateur économique de type entreprise adaptée mentionnée à l'article L....”
Liste et brève description des conditions
structure de l'opérateur économique: Pour lot 1, une preuve que le candidat est un opérateur économique de type entreprise adaptée mentionnée à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionné à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ou une structure d'insertion par l'activité économique mentionnée à l'article L. 5132-4 du code du travail ou bien une structure équivalente. Dans ce dernier cas le candidat devra fournir tous les justificatifs permet de faire la preuve de son équivalence.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers
Numéro d'enregistrement national: 25750007400030
Adresse postale: 86, rue regnault
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublic@syctom-paris.fr📧
Téléphone: 0140131700📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
“Pour les deux lots de cette consultation, le dépôt des échantillons est obligatoire et est considéré comme un élément de l'offre du candidat à part...”
Pour les deux lots de cette consultation, le dépôt des échantillons est obligatoire et est considéré comme un élément de l'offre du candidat à part entière.
L'absence ou le dépôt incomplet des échantillons entrainera l'élimination du candidat pour offre irrégulière.
Le candidat doit respecter les conditions de dépôt mentionnées à l'article 4.2.2 du règlement de la consultation.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de la consultation, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date de remise des offres, une demande écrite via la plateforme de dématérialisation : http://www.maximilien.fr/
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Dans le cadre de la présente consultation pour les deux lots, l'acheteur se réserve la possibilité :
- Soit de procéder à des négociations selon les modalités définies à l'article 7 du règlement de consultation;
- Soit, en application de l'article R2123-5 du Code de la Commande Publique, d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0144594440📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0144594440📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0144594440📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif territorialement compétent est situé à Paris.
La présente procédure peut faire l'objet :
— d'un référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif territorialement compétent est situé à Paris.
La présente procédure peut faire l'objet :
— d'un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (l'acheteur ne prévoit aucun délai de suspension entre l'information aux candidats non sélectionnés et la signature du marché) ;
— d'un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et R. 551-7 à R. 551-10, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
— d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
Le requérant est recevable à former un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois à compter de sa publicité.
Le requérant peu éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Les personnes lésées par le contrat ou sa passation, peuvent introduire un recours en indemnisation après avoir effectué, le plus souvent, une demande préalable auprès de la personne publique. Au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyen » accessible par le site https://www.telerecours.fr/
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 034-107665 (2025-02-14)