La présente consultation concerne une prestation de nettoyage d?une partie des locaux au profit de l'Institut polytechnique de Grenoble.

Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.

Qui ?

• Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne une prestation de nettoyage d?une partie des locaux au profit de l'Institut polytechnique de Grenoble.
Brève description:

La présente consultation concerne une prestation de nettoyage d?une partie des locaux au profit de l'Institut polytechnique de Grenoble.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Nettoyage d'Ampère et Ensimag
Description du marché: Nettoyage d'Ampère et Ensimag
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire par lot, sans montant minimum avec un montant maximum de 600.000 Euros pour le lot 7A, en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est composé d'un prix forfaitaire annuel pour les prestations annuelles courantes (fixé annexe 1 de l'acte d'engagement) et de prix unitaires (fixés à l'annexe 2 de l'acte d'engagement) pour les prestations exceptionnelles, à la demande. Le contrat fixe toutes les conditions d'exécution des prestations et sera exécuté par l'émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date indiquée sur la lettre de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement par période d'un (1) an à sa date anniversaire sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder deux (2) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. La reconduction inférieure à 12 mois ainsi que l'absence de reconduction du présent marché ne donne pas droit à indemnité. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut s'opposer à la reconduction du marché. L'acheteur pourra émettre des bons de commande jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. La durée d'exécution de ces bons de commande ne pourra excéder de plus de trois mois la date de fin de l'accord-cadre.

Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accord(s)-cadre(s) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Nettoyage de BERGES
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Nettoyage de BERGES
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire par lot, sans montant minimum avec un montant maximum de 250.000 Euros pour le lot 8A en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est composé d'un prix forfaitaire annuel pour les prestations annuelles courantes (fixé annexe 1 de l'acte d'engagement) et de prix unitaires (fixés à l'annexe 2 de l'acte d'engagement) pour les prestations exceptionnelles, à la demande. Le contrat fixe toutes les conditions d'exécution des prestations et sera exécuté par l'émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date indiquée sur la lettre de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement par période d'un (1) an à sa date anniversaire sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder deux (2) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. La reconduction inférieure à 12 mois ainsi que l'absence de reconduction du présent marché ne donne pas droit à indemnité. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut s'opposer à la reconduction du marché. L'acheteur pourra émettre des bons de commande jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. La durée d'exécution de ces bons de commande ne pourra excéder de plus de trois mois la date de fin de l'accord-cadre.

Informations sur les options
Description des options:

14. Prestations similaires L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accord(s)-cadre(s) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:

LOT-0001

LOT-0002

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou DC1).

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2).

Capacité technique et professionnelle

Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut polytechnique de grenoble (Grenoble INP)
Numéro d'enregistrement national: 19381912500017
Adresse postale: 46 avenue Félix Viallet
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble cedex 1
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Services achats
Courrier électronique: marches@grenoble-inp.fr 📧
Téléphone: +33658362677 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Numéro d'enregistrement national: 130 020 134 00016
Adresse postale: 10 rue Richelieu
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble cedex
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-173284 (2025-03-14)

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