La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l?ensemble des services du Conseil Départemental de l?Yonne alloti en 6 lots
Conseil Départemental de l'Yonne
La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l'ensemble des services du Conseil Départemental de l'Yonne alloti en 6 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l?ensemble des services du Conseil Départemental de l?Yonne alloti en 6 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de voirie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: CITD d'Auxerre et d'Appoigny
Description du marché: Ce lot concerne location de matériels TP pour les CITD d'Auxerre et d'Appoigny
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le détail des critères d'attribution est à retrouver au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: CITD d'Avallon
Description du marché: Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD d'Avallon
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: CITD de Joigny
Description du marché: Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Joigny
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: CITD de Sens
Description du marché: Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Sens
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: CITD de Tonnerre
Description du marché: Ce lot concerne location de matériels TP pour les CITD de Tonnerre
Informations sur les options
Description des options: Marché reconductible 3 fois pour une durée d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le détail des critères d'attribution est à retrouver dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: CITD de Toucy
Description du marché: Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Toucy
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-07 📅
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Procédure ouverte sans sélection préalable
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Yonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 - 18 boulevard de la Marne
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
Téléphone: 0386728826 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://sagace.juradm.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-150148 (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l?ensemble des services du Conseil Départemental de l?Yonne alloti en 6 lots
Numéro de référence:
2025055F à 2025060F
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l'ensemble des services du Conseil Départemental de l'Yonne alloti en 6 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
2025055F
Titre: CITD d'Auxerre et d'Appoigny
Description du marché: Ce lot concerne location de matériels TP pour les CITD d'Auxerre et d'Appoigny
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché est reconductible trois fois pour une durée d'un an sans pouvoir excéder 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le détail des critères d'attribution est à retrouver au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025056F
Titre: CITD d'Avallon
Description du marché: Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD d'Avallon
Informations sur les options
Description des options:
Le marché est reconductible trois pour une durée d'un an sans pouvoir excéder 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025057F
Titre: CITD de Joigny
Description du marché: Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Joigny
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025058F
Titre: CITD de Sens
Description du marché: Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Sens
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2025059F
Titre: CITD de Tonnerre
Description du marché: Ce lot concerne location de matériels TP pour les CITD de Tonnerre
Informations sur les options
Description des options: Marché reconductible 3 fois pour une durée d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le détail des critères d'attribution est à retrouver dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2025060F
Titre: CITD de Toucy
Description du marché: Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Toucy
Informations sur les options
Description des options:
Le marché est reconductible pour une durée d'un an trois fois sans pouvoir excéder 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-07 📅
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Procédure ouverte sans sélection préalable
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Yonne
Numéro d'enregistrement national:
22890001500238
Adresse postale: 16 - 18 boulevard de la Marne
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
Téléphone: 0386728826 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
172 100 059 00010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://sagace.juradm.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée
-Référé précontractuel avant la signature du marché par application des articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative
-Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994)
Enfin, dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif susmentionné. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de la lettre de rejet de la candidature.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-150148 (2025-03-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕