La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l?ensemble des services du Conseil Départemental de l?Yonne alloti en 6 lots
Conseil Départemental de l'Yonne
La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l'ensemble des services du Conseil Départemental de l'Yonne alloti en 6 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.
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| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l?ensemble des services du Conseil Départemental de l?Yonne alloti en 6 lots
Numéro de référence: 2025055F à 2025060F
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l'ensemble des services du Conseil Départemental...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne location de matériels TP pour les CITD d'Auxerre et d'Appoigny”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible trois fois pour une durée d'un an sans pouvoir excéder 48 mois”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le détail des critères d'attribution est à retrouver au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD d'Avallon”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible trois pour une durée d'un an sans pouvoir excéder 48 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Joigny”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Sens”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne location de matériels TP pour les CITD de Tonnerre”
Informations sur les options
Description des options:
“Marché reconductible 3 fois pour une durée d'un an”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le détail des critères d'attribution est à retrouver dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Toucy”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible pour une durée d'un an trois fois sans pouvoir excéder 48 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Procédure ouverte sans sélection préalable”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Yonne
Numéro d'enregistrement national: 22890001500238
Adresse postale: 16 - 18 boulevard de la Marne
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
Téléphone: 0386728826 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-150148 (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l?ensemble des services du Conseil Départemental de l?Yonne alloti en 6 lots
Numéro de référence: 2025055F à 2025060F
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l'ensemble des services du Conseil Départemental...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne location de matériels TP pour les CITD d'Auxerre et d'Appoigny”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible trois fois pour une durée d'un an sans pouvoir excéder 48 mois”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le détail des critères d'attribution est à retrouver au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD d'Avallon”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible trois pour une durée d'un an sans pouvoir excéder 48 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Joigny”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Sens”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne location de matériels TP pour les CITD de Tonnerre”
Informations sur les options
Description des options:
“Marché reconductible 3 fois pour une durée d'un an”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le détail des critères d'attribution est à retrouver dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Toucy”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible pour une durée d'un an trois fois sans pouvoir excéder 48 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Procédure ouverte sans sélection préalable”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Yonne
Numéro d'enregistrement national: 22890001500238
Adresse postale: 16 - 18 boulevard de la Marne
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
Téléphone: 0386728826 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-150148 (2025-03-06)
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