La présente consultation concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire divisé en 6 lots pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les véloroutes et leurs dépendances, dans les collèges ainsi que les propriétés du Département de l?Yonne (intervention dans les cours, Parking, etc) afin d?assurer leur entretien courant.
Département de l'Yonne
La présente consultation concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire divisé en 6 lots pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les véloroutes et leurs dépendances, dans les collèges ainsi que les propriétés du Département de l?Yonne (intervention dans les cours, Parking, etc) afin d?assurer leur entretien courant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire divisé en 6 lots pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les véloroutes et leurs dépendances, dans les collèges ainsi que les propriétés du Département de l?Yonne (intervention dans les cours, Parking, etc) afin d?assurer leur entretien courant.
Numéro de référence: 2025109F à 2025114F
Brève description:
“La présente consultation concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire divisé en 6 lots pour la réalisation de travaux divers sur les routes...”
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: UTR d'Auxerre - CITD d'Auxerre
Description du marché:
“Le présent lot concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les...”
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le détail des lieux d'exécution est à retrouver dans les documents de la consultation”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois, chaque renouvellement est conclu pour 1 an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: UTR d'Avallon - CITD d'Avallon
Description du marché:
“Le présent lot concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les...”
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les informations complémentaires sont à retrouver dans les documents de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: UTR de Sens - CITD de Joigny
Description du marché:
“Le présent lot concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: UTR de Sens - CITD de Sens
Description du marché:
“Le présent lot concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les...”
Afficher plus
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord cadre est conclu pour une durée 1 an renouvelable 3 fois. Chaque renouvellement est conclu pour une durée d'un an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: UTR d'Avallon - CITD de Tonnerre
Description du marché:
“Le présent lot concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les...”
Afficher plus
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois. Chaque renouvellement est conclu pour une durée d'un an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: UTR d'Auxerre - CITD de Toucy
Description du marché:
“Le présent lot concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécutions sont détaillés dans les documents de la consultation”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-14 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Yonne
Numéro d'enregistrement national: 22890001500238
Adresse postale: 16/18 Boulevard de la Marne
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
Téléphone: 0386728989 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=684767&orgAcronyme=w7v 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=684767&orgAcronyme=w7v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 178-607405 (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire divisé en 6 lots pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les véloroutes et leurs dépendances, dans les collèges ainsi que les propriétés du Département de l?Yonne (intervention dans les cours, Parking, etc) afin d?assurer leur entretien courant.
Numéro de référence: 2025109F à 2025114F
Brève description:
“La présente consultation concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire divisé en 6 lots pour la réalisation de travaux divers sur les routes...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: UTR d'Auxerre - CITD d'Auxerre
Description du marché:
“Le présent lot concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le détail des lieux d'exécution est à retrouver dans les documents de la consultation”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois, chaque renouvellement est conclu pour 1 an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: UTR d'Avallon - CITD d'Avallon
Description du marché:
“Le présent lot concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les informations complémentaires sont à retrouver dans les documents de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: UTR de Sens - CITD de Joigny
Description du marché:
“Le présent lot concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: UTR de Sens - CITD de Sens
Description du marché:
“Le présent lot concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les...”
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord cadre est conclu pour une durée 1 an renouvelable 3 fois. Chaque renouvellement est conclu pour une durée d'un an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: UTR d'Avallon - CITD de Tonnerre
Description du marché:
“Le présent lot concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les...”
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois. Chaque renouvellement est conclu pour une durée d'un an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: UTR d'Auxerre - CITD de Toucy
Description du marché:
“Le présent lot concerne l?accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux divers sur les routes départementales, les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécutions sont détaillés dans les documents de la consultation”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-14 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Yonne
Numéro d'enregistrement national: 22890001500238
Adresse postale: 16/18 Boulevard de la Marne
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
Téléphone: 0386728989 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=684767&orgAcronyme=w7v 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=684767&orgAcronyme=w7v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 178-607405 (2025-09-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕