La présente consultation concerne des prestations d’élagage et d’abattage d'arbres pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
DTNPC
La présente consultation concerne des prestations d’élagage et d’abattage d'arbres pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-24.
Qui ?- • DTNPC
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne des prestations d’élagage et d’abattage d'arbres pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 297 220 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire de l’UTI Deûle-Scarpe (Unité de Douai et Antenne de Lille)
Valeur estimée hors TVA: 375 468 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire de l’UTI Escaut-Saint Quentin (Unité de Valenciennes, Antenne de Cambrai et Antenne de Berlaimont)
Valeur estimée hors TVA: 511 380 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire de l’UTI Flandres-Lys (Unité de Saint-Omer et Antenne de Dunkerque)
Valeur estimée hors TVA: 410 380 EUR 💰
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Base juridique: Le droit national s'applique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-12 23:59:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dtnpc
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule commande publique
Courrier électronique: cp.dt-npdc@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 3 20 15 49 70 📞
URL: www.vnf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2821168&orgAcronyme=d4t 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2821168&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2821168&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 141-488288 (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne des prestations d’élagage et d’abattage d'arbres pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
Numéro de référence:
CP25-012
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations d’élagage et d’abattage d'arbres pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 297 220 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Territoire de l’UTI Deûle-Scarpe (Unité de Douai et Antenne de Lille)
Valeur estimée hors TVA: 375 468 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Élagage et abattage d'arbres sur le territoire de l’UTI Deûle-Scarpe (Unité de Douai et Antenne de Lille)
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de l'UTI (Unité Territoriale d'Itinéraire) UTI Deûle-Scarpe (Unité de Douai et Antenne de Quesnoy-sur-Deûle)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
A échéance du présent marché, une consultation sera lancée sous réserve que le besoin subsiste.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Durée de l'accord-cadre : 1 an renouvelable tacitement 3 fois, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne dépasse 4 ans
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Territoire de l’UTI Escaut-Saint Quentin (Unité de Valenciennes, Antenne de Cambrai et Antenne de Berlaimont)
Valeur estimée hors TVA: 511 380 EUR 💰
Description du marché:
Élagage et abattage d'arbres sur le territoire de l’UTI Escaut-Saint Quentin (Unité de Valenciennes, Antenne de Cambrai et Antenne de Berlaimont)
Produits/services: Services d'abattage d'arbres
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
UTI Escaut-St-Quentin (Unité de Valenciennes, Antenne de Cambrai et Antenne de Berlaimont)
Description des renouvellements: A son échéance, l'accord-cadre sera relancé sous réserve que le besoin subsiste.
Informations sur les options
Description des options:
L'AC est conclu pour une période initiale de 12 mois puis est reconductible tacitement trois (3) fois, sans que la durée totale du marché puisse excéder 48 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Territoire de l’UTI Flandres-Lys (Unité de Saint-Omer et Antenne de Dunkerque)
Valeur estimée hors TVA: 410 380 EUR 💰
Description du marché:
Élagage et abattage d'arbres sur le territoire de l’UTI Flandres-Lys (Unité de Saint-Omer et Antenne de Dunkerque)
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'UTI Flandres-Lys (Unité de Saint-Omer et Antenne de Dunkerque).
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Description des options:
L'AC est conclu pour une période initiale de 12 mois, puis est reconductible tacitement trois (3) fois, sans que la durée totale du marché puisse excéder 48 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieux d’exécution : Territoires des UTI (Unité Territoriale d'Itinéraire) UTI Deûle-Scarpe (Unité de Douai et Antenne de Quesnoy-sur-Deûle), UTI Escaut-St-Quentin (Unité de Valenciennes, Antenne de Cambrai et Antenne de Berlaimont) et UTI Flandres-Lys (Unité de Saint-Omer et Antenne de Dunkerque).
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La consultation comprend l’élagage, l’abattage et le dessouchage d’arbres, le débroussaillage manuel ou mécanique de végétation moyenne ou de plus haute végétation, ainsi que la réalisation d’aménagements écologiques à partir des produits de coupe. Le présent accord-cadre est conclu avec montant minimum et avec montant maximum. L’accord-cadre donnera lieu à l’émission de bons de commande dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. L’exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Quantités : Les prestations feront l'objet de bons de commande dans la limite des montants minimum et maximum définis. Les minima et maxima des 3 lots de l’accord-cadre sont fixés ainsi : Montant minimum pour une durée de 12 mois Montant maximum pour une durée de 12 mois Lot n°1: 25.000 € HT 137.500 € HT. Lot n°2 : 25.000 € HT 162.500 € HT. Lot n°3 : 25.000 € HT 137.500 € HT.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-12 23:59:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation comprend l’élagage, l’abattage et le dessouchage d’arbres, le débroussaillage manuel ou mécanique de végétation moyenne ou de plus haute végétation, ainsi que la réalisation d’aménagements écologiques à partir des produits de coupe. Le présent accord-cadre est conclu avec montant minimum et avec montant maximum. L’accord-cadre donnera lieu à l’émission de bons de commande dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. L’exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Quantités : Les prestations feront l'objet de bons de commande dans la limite des montants minimum et maximum définis.
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Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dtnpc
Numéro d'enregistrement national:
13001779100026
Département: 59
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule commande publique
Courrier électronique: cp.dt-npdc@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 3 20 15 49 70 📞
URL: www.vnf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2821168&orgAcronyme=d4t 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2821168&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2821168&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 000 26
Département: 59
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 141-488288 (2025-07-24)
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