La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux IMPLANTS ORTHOPEDIQUES ET OSTEOSYNTHESE pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux IMPLANTS ORTHOPEDIQUES ET OSTEOSYNTHESE Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 140 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-23.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-23	Avis de marché

Avis de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux IMPLANTS ORTHOPEDIQUES ET OSTEOSYNTHESE pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis
Numéro de référence: 20250079
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOTS DE LA CLASSE 18.32
Description du marché:

LOT 114 : CASQUE OPERATOIRE pour CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE Montant maximum de 120 000Euros HT.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2030-05-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/06/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2030. Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur.Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Les variantes ne sont pas autorisées.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LOTS DE LA CLASSE 18.202
Description du marché:

LOT 66 : TUBULURE IRRIGATION pour PIEZOTOME Montant maximum de 8 000Euros HT. LOT 121 : DISPOSITIF POUR MOSAICO-PLASTIE Montant maximum de 9 000Euros HT. LOT 122 : DISPOSITIF POUR REINSERTION MENISCALE Montant maximum de 44 000Euros HT.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: LOTS DE LA CLASSE 18.204
Description du marché:

LOT 1 à 65 LOT 67 à 104 LOT 106 à 113 LOT 115 à 120 LOT 123 LOT 125 à 140 le détail des lots est présent dans le DCE avec les montants maximum correspond

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: LOTS DE LA CLASSE 18.312
Description du marché:

LOT 105 : FRAISE ACIER INOX Montant maximum annuel : 12 600Euros HT LOT 114 : CASQUE OPERATOIRE pour CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE Montant maximum annuel : 2 507 736Euros HT LOT 124 : EMBOUT DE PROTECTION BROCHE à BILLE Montant maximum annuel : 2 340Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/06/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2030. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l'adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES - SERVICE PHARMACIE - AVENUE JEAN DEVEMY - 59322 VALENCIENNES CEDEX.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 11 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - Pôle Services - Cellule des marchés publics - B.P. 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés publics
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140663 📞
URL: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Caroline PAGE
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 34 25 65 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 140-486033 (2025-07-23)

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