La présente consultation a pour objet la fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées La présente consultation concerne le site CEREMA de la Direction territoriale Centre Est sise à BRON (69) en région lyonnaise.

Cerema

La présente consultation a pour objet la fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées La présente consultation concerne le site CEREMA de la Direction territoriale Centre Est sise à BRON (69) en région lyonnaise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-13 Avis de marché
2025-10-15 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées La présente consultation concerne le site CEREMA de la Direction territoriale Centre Est sise à BRON (69) en région lyonnaise.
Numéro de référence: 26-001_M
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées La présente consultation concerne le site CEREMA de la Direction territoriale Centre Est sise à BRON (69) en région lyonnaise.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Accélérateurs de particules 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées
Informations complémentaires:
Le présent marché est un marché mono-attributaire mixte comportant : -une part de prestations forfaitaires conclu à prix global et forfaitaire intégrant -La fourniture et la livraison d’un accélérateur de particules avec : Un émetteur ; Un système de commande filaire ; Un système de commande sans fil ; Un système de signalisation sonore et visuelle ; Un appareil d’alignement ; Un système externe de mesure de dose de rayonnement cumulée (dosimètre externe) -des formations destinées à l'utilisation et à la maintenance préventive et curative de premier niveau comme indiqué dans le CCTP -Une durée de garantie minimum de 3 ans -une part de prestations à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 € H.T. intégrant : -la fourniture des pièces d’usure nécessaires pour la maintenance préventive et curative de premier niveau -des séances de formation supplémentaires le cas échéant
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Code postal: 69500
Ville: bron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: 25 avenue François Mitterand
Ville: Bron

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: se référer au règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national: 13001831000537
Département: 69
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Daf samp
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: 0482917516 📞
URL: https://www.cerema.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une prestation supplémentaire est demandée par le CEREMA. L’acceptation de cette prestation est à l’appréciation de l’acheteur. Chaque candidat peut remettre une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: -PSE n°1 : protection contre la pluie La réponse est facultative, à défaut de réponse le candidat ne se voit pas éliminé; concernant les variantes se référer au règlement de consultation
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Tribunal Administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Téléphone : 04 87 63 50 00 Télécopie : 04 87 63 52 50 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les coordonnées de l’instance chargée des procédures de médiation sont les suivantes : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics Direction des affaires juridiques Sous-direction du droit de la commande publique Bureau économie, statistiques et techniques de l’achat public / 1C Bâtiment Condorcet - Télédoc 353 6 rue Louise Weiss 75703 Paris Cedex 13 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée ;
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-677791 (2025-10-13)
Avis de marché (2025-10-15)
Objet
Description
Titre: Fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées
Description du marché:
La présente consultation a pour objet la fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées La présente consultation concerne le site CEREMA de la Direction territoriale Centre Est sise à BRON (69) en région lyonnaise.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Une prestation supplémentaire est demandée par le CEREMA. L’acceptation de cette prestation est à l’appréciation de l’acheteur. Chaque candidat peut remettre une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: -PSE n°1 : protection contre la pluie La réponse est facultative, à défaut de réponse le candidat ne se voit pas éliminé; concernant les variantes se référer au règlement de consultation
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Tribunal Administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Téléphone : 04 87 63 50 00 Télécopie : 04 87 63 52 50 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les coordonnées de l’instance chargée des procédures de médiation sont les suivantes : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics Direction des affaires juridiques Sous-direction du droit de la commande publique Bureau économie, statistiques et techniques de l’achat public / 1C Bâtiment Condorcet - Télédoc 353 6 rue Louise Weiss 75703 Paris Cedex 13 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée ;
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Changements
Autres informations complémentaires
erreur concernant les conditions de présentation des variantes qui sont autorisées, se référer au règlement de consultation
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fa1756c1-022d-43ea-8e25-00bbe5ccb375-01
Source: OJS 2025/S 199-681953 (2025-10-15)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Machines et appareils à usage spécifique Accélérateurs de particules