La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles de ligatures/sutures/implants de réfection de paroi/implants pour incontinence urinaire 2026-2028 L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bon de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
Avis de marché (2025-07-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: La fourniture de dispositifs médicaux stériles de ligatures/sutures/implants 2026-2028
Numéro de référence: 26LIG
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles de ligatures/sutures/implants de réfection de paroi/implants pour...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles de ligatures/sutures/implants de réfection de paroi/implants pour incontinence urinaire 2026-2028
L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bon de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Clips, sutures, ligatures📦
Valeur estimée hors TVA: 1 992 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 28
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 28
1️⃣
Description du marché:
“Agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie ouverte”
Produits/services supplémentaires: Clips, sutures, ligatures📦
Produits/services supplémentaires: Sutures chirurgicales📦
Produits/services supplémentaires: Agrafes chirurgicales📦
Produits/services supplémentaires: Ligatures📦 Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-28 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Barrette de clip de ligature pour chirurgie ouverte” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Dispositif d'agrafes résorbables pour fixation de plaques pour la chirurgie herniaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Implant de réfection de paroi pour cure de hernie par voie ouverte” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Implant de réfection de paroi pour cure de hernies et d'éventration” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort de l'homme” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Multiapplicateur de clips automatiques pour chirurgie coelioscopique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Set de suture en polyester pour le cerclage du col de l'utérus au cours de la grossesse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Suture en polyester enduit non resorbable” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Suture monofilament synthétique resorbable violet et incolore” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Suture polyamide monofilament non résorbable Dec < 1” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Suture polyamide monofilament non résorbable Dec > 1” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Suture tressée résorbable pour ophtalmologie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Agrafeuse circulaire pour anastomose termino-terminale et latéro-latérale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Kit de suture pour correction de prolapsus par voie basse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Kit ligature hémorroïdaire à usage unique sonde + suture” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Suture monofil résorbable et non résorbable” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Suture résorbable fil tressé synthétique résorption rapide” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Renfort autofixant pour la cure de hernie inguinale et éventration” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Plaque de renfort résorbable pour le renforcement des zones de suture” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Système de fixation permanente pour coeliochirurgie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Dispositif de fermeture de site à trocart coeliochirurgie avec aiguille protégée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Dispositif de fermeture aponevrotique coelio introducteur + passe fil” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales en mono-filament polypropylène anatomique 3D” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales avec maille anatomique hydrophile” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Treillis double face constitué d'un côté non résorbable 3D en polyester monofilament avec un système de fixation composé de deux poignées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 5A0C2F3A-DBC0-7830-0E07ECFF7FE750E7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 5A0C2F61-0163-1AD9-41F82E548B04E743
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-441122 (2025-07-04)