La fourniture de dispositifs médicaux stériles de ligatures/sutures/implants 2026-2028
GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles de ligatures/sutures/implants de réfection de paroi/implants pour incontinence urinaire 2026-2028 L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bon de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Agrafes chirurgicales
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- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La fourniture de dispositifs médicaux stériles de ligatures/sutures/implants 2026-2028
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Clips, sutures, ligatures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 992 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 28
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 28
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie ouverte
Valeur estimée hors TVA: 284 000 EUR 💰
Description du marché: Agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie ouverte
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Barrette de clip de ligature pour chirurgie ouverte
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Barrette de clip de ligature pour chirurgie ouverte
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositif d'agrafes résorbables pour fixation de plaques pour la chirurgie herniaire
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant de réfection de paroi pour cure de hernie par voie ouverte
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Implant de réfection de paroi pour cure de hernie par voie ouverte
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant de réfection de paroi pour cure de hernies et d'éventration
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché: Implant de réfection de paroi pour cure de hernies et d'éventration
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché: Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort de l'homme
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Multiapplicateur de clips automatiques pour chirurgie coelioscopique
Valeur estimée hors TVA: 79 000 EUR 💰
Description du marché: Multiapplicateur de clips automatiques pour chirurgie coelioscopique
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Set de suture en polyester pour le cerclage du col de l'utérus au cours de la grossesse
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Suture en polyester enduit non resorbable
Description du marché: Suture en polyester enduit non resorbable
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Suture monofilament synthétique resorbable violet et incolore
Valeur estimée hors TVA: 186 000 EUR 💰
Description du marché: Suture monofilament synthétique resorbable violet et incolore
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Suture polyamide monofilament non résorbable Dec < 1
Description du marché: Suture polyamide monofilament non résorbable Dec < 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Suture polyamide monofilament non résorbable Dec > 1
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Suture polyamide monofilament non résorbable Dec > 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Suture tressée résorbable pour ophtalmologie
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Suture tressée résorbable pour ophtalmologie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agrafeuse circulaire pour anastomose termino-terminale et latéro-latérale
Valeur estimée hors TVA: 191 000 EUR 💰
Description du marché: Agrafeuse circulaire pour anastomose termino-terminale et latéro-latérale
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit de suture pour correction de prolapsus par voie basse
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: Kit de suture pour correction de prolapsus par voie basse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit ligature hémorroïdaire à usage unique sonde + suture
Valeur estimée hors TVA: 214 000 EUR 💰
Description du marché: Kit ligature hémorroïdaire à usage unique sonde + suture
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Suture monofil résorbable et non résorbable
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Suture monofil résorbable et non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Suture résorbable fil tressé synthétique résorption rapide
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Description du marché: Suture résorbable fil tressé synthétique résorption rapide
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Renfort autofixant pour la cure de hernie inguinale et éventration
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Renfort autofixant pour la cure de hernie inguinale et éventration
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plaque de renfort résorbable pour le renforcement des zones de suture
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché: Plaque de renfort résorbable pour le renforcement des zones de suture
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système de fixation permanente pour coeliochirurgie
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Description du marché: Système de fixation permanente pour coeliochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositif de fermeture de site à trocart coeliochirurgie avec aiguille protégée
Description du marché: Dispositif de fermeture de site à trocart coeliochirurgie avec aiguille protégée
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositif de fermeture aponevrotique coelio introducteur + passe fil
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Description du marché: Dispositif de fermeture aponevrotique coelio introducteur + passe fil
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales en mono-filament polypropylène anatomique 3D
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales avec maille anatomique hydrophile
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Treillis double face constitué d'un côté non résorbable 3D en polyester monofilament avec un système de fixation composé de deux poignées
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-08 14:00:00 📅
Lieu: Chambery
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chambaz Florent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479965675 📞
URL: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676426 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676426 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-441122 (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La fourniture de dispositifs médicaux stériles de ligatures/sutures/implants 2026-2028
Numéro de référence:
26LIG
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles de ligatures/sutures/implants de réfection de paroi/implants pour incontinence urinaire 2026-2028
L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bon de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Produits/services: Clips, sutures, ligatures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 992 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 28
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 28
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie ouverte
Valeur estimée hors TVA: 284 000 EUR 💰
Description du marché: Agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie ouverte
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 année, à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026.
Il est reconductible 2 fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/12/2028
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Barrette de clip de ligature pour chirurgie ouverte
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Barrette de clip de ligature pour chirurgie ouverte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Dispositif d'agrafes résorbables pour fixation de plaques pour la chirurgie herniaire
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Dispositif d'agrafes résorbables pour fixation de plaques pour la chirurgie herniaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Implant de réfection de paroi pour cure de hernie par voie ouverte
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Implant de réfection de paroi pour cure de hernie par voie ouverte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Implant de réfection de paroi pour cure de hernies et d'éventration
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché: Implant de réfection de paroi pour cure de hernies et d'éventration
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché: Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort de l'homme
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché:
Implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort de l'homme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Multiapplicateur de clips automatiques pour chirurgie coelioscopique
Valeur estimée hors TVA: 79 000 EUR 💰
Description du marché: Multiapplicateur de clips automatiques pour chirurgie coelioscopique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Set de suture en polyester pour le cerclage du col de l'utérus au cours de la grossesse
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Description du marché:
Set de suture en polyester pour le cerclage du col de l'utérus au cours de la grossesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Suture en polyester enduit non resorbable
Description du marché: Suture en polyester enduit non resorbable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Suture monofilament synthétique resorbable violet et incolore
Valeur estimée hors TVA: 186 000 EUR 💰
Description du marché: Suture monofilament synthétique resorbable violet et incolore
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Suture polyamide monofilament non résorbable Dec < 1
Description du marché: Suture polyamide monofilament non résorbable Dec < 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Suture polyamide monofilament non résorbable Dec > 1
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Suture polyamide monofilament non résorbable Dec > 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Suture tressée résorbable pour ophtalmologie
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Suture tressée résorbable pour ophtalmologie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Agrafeuse circulaire pour anastomose termino-terminale et latéro-latérale
Valeur estimée hors TVA: 191 000 EUR 💰
Description du marché: Agrafeuse circulaire pour anastomose termino-terminale et latéro-latérale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Kit de suture pour correction de prolapsus par voie basse
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: Kit de suture pour correction de prolapsus par voie basse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Kit ligature hémorroïdaire à usage unique sonde + suture
Valeur estimée hors TVA: 214 000 EUR 💰
Description du marché: Kit ligature hémorroïdaire à usage unique sonde + suture
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Suture monofil résorbable et non résorbable
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Suture monofil résorbable et non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Suture résorbable fil tressé synthétique résorption rapide
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Description du marché: Suture résorbable fil tressé synthétique résorption rapide
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Renfort autofixant pour la cure de hernie inguinale et éventration
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Renfort autofixant pour la cure de hernie inguinale et éventration
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Plaque de renfort résorbable pour le renforcement des zones de suture
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché: Plaque de renfort résorbable pour le renforcement des zones de suture
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Système de fixation permanente pour coeliochirurgie
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Description du marché: Système de fixation permanente pour coeliochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Dispositif de fermeture de site à trocart coeliochirurgie avec aiguille protégée
Description du marché: Dispositif de fermeture de site à trocart coeliochirurgie avec aiguille protégée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Dispositif de fermeture aponevrotique coelio introducteur + passe fil
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Description du marché: Dispositif de fermeture aponevrotique coelio introducteur + passe fil
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales en mono-filament polypropylène anatomique 3D
Description du marché:
Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales en mono-filament polypropylène anatomique 3D
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales avec maille anatomique hydrophile
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
Implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales avec maille anatomique hydrophile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Treillis double face constitué d'un côté non résorbable 3D en polyester monofilament avec un système de fixation composé de deux poignées
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:
Treillis double face constitué d'un côté non résorbable 3D en polyester monofilament avec un système de fixation composé de deux poignées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-08 14:00:00 📅
Lieu: Chambery
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d'enregistrement national:
62497
Adresse postale: Place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chambaz Florent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479965675 📞
URL: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676426 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676426 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
5A0C2F3A-DBC0-7830-0E07ECFF7FE750E7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-441122 (2025-07-04)
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