La consultation porte sur les prestations de collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés du territoire de la CCTA. Les prestations sont détaillées dans la décomposition de chaque lot.
La consultation porte sur les prestations de collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés du territoire de la CCTA. Les prestations sont détaillées dans la décomposition de chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.
Avis de marché (2025-08-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: La consultation porte sur les prestations de collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés du territoire de la CCTA. Les prestations sont détaillées dans la décomposition de chaque lot.
Numéro de référence: 2026DECHETS
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations de collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés du territoire de la CCTA. Les prestations...”
Brève description
La consultation porte sur les prestations de collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés du territoire de la CCTA. Les prestations sont détaillées dans la décomposition de chaque lot.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Collecte en porte à porte des ordures ménagères et assimilés, transport vers le centre de traitement désigné dans le cadre du lot 6. Collecte en porte à...”
Description du marché
Collecte en porte à porte des ordures ménagères et assimilés, transport vers le centre de traitement désigné dans le cadre du lot 6. Collecte en porte à porte des emballages ménagers recyclables et assimilés (hors verre et papiers/fibreux), transport vers le centre de tri désigné.
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Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Durée de l'accord: 6 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition de bio-bornes pour la collecte des biodéchets, collecte des déchets fermentescibles déposés dans les bio-bornes, transport et traitement...”
Description du marché
Mise à disposition de bio-bornes pour la collecte des biodéchets, collecte des déchets fermentescibles déposés dans les bio-bornes, transport et traitement de ces déchets fermentescibles.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Collecte du verre, des papiers / fibreux et des emballages ménagers recyclables en
apport volontaire, transport vers les centres de tri / traitement désignés.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Gardiennage et gestion des cinq déchèteries, mise à disposition de bennes et
contenants (hors filières REP), enlèvements, transport et traitement de...”
Description du marché
Gardiennage et gestion des cinq déchèteries, mise à disposition de bennes et
contenants (hors filières REP), enlèvements, transport et traitement de certaines catégories de déchets non dangereux collectées sur les cinq déchèteries
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition de contenants, enlèvements, transport et traitement de certaines catégories de déchets dangereux (hors ECODDS) collectées sur les cinq déchèteries”
Description du marché
Mise à disposition de contenants, enlèvements, transport et traitement de certaines catégories de déchets dangereux (hors ECODDS) collectées sur les cinq déchèteries
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Traitement des ordures ménagères et déchets assimilés collectés en porte à porte
dans le cadre du lot 1.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon cedex
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ccterres-auxois.fr📧
Téléphone: 0380972665📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon cedex
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ccterres-auxois.fr📧
Téléphone: 0380972665📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon cedex
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ccterres-auxois.fr📧
Téléphone: 0380972665📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 167-572686 (2025-08-29)