La consultation porte sur la «Fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit et articles d'essuyage, à usage unique, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris.

Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

La consultation porte sur la Fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit et articles d'essuyage, à usage unique, nécessaire aux besoins de l'AP-HP. Pour les lots 1,3,5,6,7,8,9,10,11,12,13,14,15,16,20,22 et 23 l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Quant aux lots 2,4,17,18,19,21 et 24 l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 20% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Pour les lots 1,3,4,5,6,7,8,9,12,13,14,15,16,20,22 et 23 l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant maximum représenté par 150% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Quant aux lots 2,10,11,17,18,19,21 et 24 l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. AVANCES Option A : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 euros HT. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLONS Les échantillons doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment Nicole ARNOULT (Secteur Jaune) Porte 67 SFEHR/ACHAT au 3ème Etage sans ascenseur (à côté de l'héliport) À l'attention de Sandrine BRIERE 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE Si vous venez avec un véhicule de plus de 3.50 mètres de hauteur merci de passer par l'adresse ci-dessous : 9 Rue de Verdun-Lazare Ponticelli 94270 LE KREMLIN-BICETRE Jusqu'au lundi 24 février 2025 de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h00

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-21 Avis de marché
Avis de marché (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation porte sur la «Fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit et articles d'essuyage, à usage unique, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris.
Numéro de référence: 25/010
Brève description:
La consultation porte sur la Fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit et articles d'essuyage, à usage unique, nécessaire aux besoins de l'AP-HP. Pour les lots 1,3,5,6,7,8,9,10,11,12,13,14,15,16,20,22 et 23 l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Quant aux lots 2,4,17,18,19,21 et 24 l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 20% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Pour les lots 1,3,4,5,6,7,8,9,12,13,14,15,16,20,22 et 23 l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant maximum représenté par 150% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Quant aux lots 2,10,11,17,18,19,21 et 24 l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. AVANCES Option A : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 euros HT. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLONS Les échantillons doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment Nicole ARNOULT (Secteur Jaune) Porte 67 SFEHR/ACHAT au 3ème Etage sans ascenseur (à côté de l'héliport) À l'attention de Sandrine BRIERE 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE Si vous venez avec un véhicule de plus de 3.50 mètres de hauteur merci de passer par l'adresse ci-dessous : 9 Rue de Verdun-Lazare Ponticelli 94270 LE KREMLIN-BICETRE Jusqu'au lundi 24 février 2025 de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h00
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits en papier à usage sanitaire 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Bassins Réniformes, plateaux et urinaux usage unique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales : 5 285 019
Produits/services: Fûts de déchets 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2028-06-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 35 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 45 % Sous Critère C- Accompagnement à la formation 5 %
Critère n° 3 : Développement durable, environnemental et social 15 % Sous Critère A- Matière, Eco Label, Certification, Aspect Environnemental et social 50 % Sous Critère B - Transports et Livraisons 25 % Sous Critère C - Emballage et Suremballage 25 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Bracelets d'identité patient
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales : 3 425 993
Produits/services: Bracelet d'identité 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 30 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 45% Sous Critère C- Accompagnement à la formation 5 %
Critère n° 3 : Critère n° 3 : Développement durable, environnemental et social 15 % Sous Critère A - Matière, Eco Label, Certification, Aspect Environnemental et social 50 % Sous Critère B - Transports et Livraisons 25 % Sous Critère C - Emballage et Suremballage 25 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Gants de toilette usage unique
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales : 49 641 600
Produits/services: Gants de toilette 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 :Critère n° 3 : Développement durable, environnemental et social 15 % Sous Critère A - Matière, Eco Label, Certification, Aspect Environnemental et social 50 % Sous Critère B - Transports et Livraisons 25 % Sous Critère C - Emballage et Suremballage 25 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

4️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Serviettes de toilette usage unique
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales : 30 285 266
Produits/services: Linge de table 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 35 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 45 % Sous Critère C- Accompagnement à la formation 5 %
Critère n° 3 : Développement durable, santé environnementale et clause sociale 15 % Sous Critère A- Matière, Eco Label, Certification, Aspect Environnemental et clause sociale 50 % Sous Critère B - Transports et Livraisons 25 % Sous Critère C - Emballage et Suremballage 25 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

5️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Torchons et Lavettes usage unique
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales : 42 634 348
Produits/services: Torchons 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 35 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 45 % Sous Critère C- Accompagnement à la formation 5 %
Critère n° 3 : Développement durable, santé environnementale et clause sociale 15 % Sous Critère A- Matière, Eco Label, Certification, Aspect Environnemental et clause sociale 50 % Sous Critère B - Transports et Livraisons 25 % Sous Critère C - Emballage et Suremballage 25 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

6️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Linges de lit, drap de portages, couvertures patients et couvertures de survie
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales : 1 181 380
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 30 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 45 % Sous Critère C- Accompagnement à la formation 5 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

7️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Protège draps et protèges brancards
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales : 1 201 524
Produits/services: Linge de lit 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 35 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 45 % Sous Critère C- Accompagnement à la formation 5 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

8️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Alèses de protection
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :10 983 754
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 25 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 40 % Sous Critère C- Accompagnement à la formation 10 %
Critère n° 3 : Développement durable, santé environnementale et clause sociale 25 % Sous Critère A - Matière, Eco Label Aspect Environnemental et clause sociale 60 % Sous Critère B - Transports et Livraisons 20 % Sous Critère C - Emballage et Suremballage 20 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

9️⃣
Identifiant interne: LOT 9
Titre: Draps d'examen
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :25 787 078 Feuilles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 35 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 45 % Sous Critère C- Accompagnement à la formation 5 %
Critère n° 3 : Développement durable, santé environnementale et clause sociale 15 % Sous Critère A- Matière, Eco Label, Certification, Aspect Environnemental et clause sociale 50 % Sous Critère B - Transports et Livraisons 25 % Sous Critère C - Emballage et Suremballage 25 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 10
Titre: Changes bébés
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :4 328 341
Produits/services: Langes jetables 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 25 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 40 % Sous Critère C- Accompagnement à la formation 10 %
Critère n° 3 : Développement durable, santé environnementale et clause sociale 25 % Sous Critère A - Matière, Eco Label Aspect Environnemental et clause sociale 60 % Sous Critère B - Transports et Livraisons 20 % Sous Critère C - Emballage et Suremballage 20 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: LOT 11
Titre: Changes bébés prématurés
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :730 753
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: LOT 12
Titre: Incontinences adultes
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :9 475 035
Produits/services: Serviettes hygiéniques ou tampons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: LOT 13
Titre: Bavoirs et Tabliers de protection usage unique
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :16 520 524
Produits/services: Articles en papier à usage hospitalier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 30 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 45 % Sous Critère C- Accompagnement à la formation 5 %
Critère n° 3 : Développement durable et santé environnementale et clause sociale 15 % Sous Critère A - Matière, Eco Label, Certification, Aspect Environnemental et clause sociale 50 % Sous Critère B - Transports et Livraisons 25 % Sous Critère C - Emballage et Suremballage 25 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: LOT 14
Titre: Papier hygiénique
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :1 445 851 (Formats et Rouleaux)
Produits/services: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: LOT 15
Titre: Essuie mains et mouchoirs en papier
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :658 831 942 (Format et boite)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: LOT 16
Titre: Serviettes de table en papier
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :20 179 135
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: LOT 17
Titre: Masques chirurgicaux
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :1 532 852
Produits/services: Vêtements pour personnel médical 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 30 % Sous critère -Analyse Echantillon 100 %
Critère n° 3 : Qualité Logistique : Plan de continuité, transport et livraison 30 % Sous critère A : Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 60 % Sous critère B : Transports et Livraisons 40 %
Critère n° 4 : Développement durable, santé environnementale et clause sociale 15 % Sous critère A : Matière, Eco Label, Certification, Aspect Environnemental et clause sociale 50 % Sous critère B : Clause Filière France/ Européenne (sécurité d'approvisionnement) 40 % Sous critère C - Emballage et Suremballage 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: LOT 18
Titre: Masques de soins (3 plis)
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :17 587 316
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 : Qualité Logistique : Plan de continuité, transport et livraison 30 % Sous critère A : Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 60 % Sous critère B : Transports et Livraisons 40 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: LOT 19
Titre: Masques respiratoires FFP2 (3 panneaux)
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :167 810
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 20
Titre: Chaussettes anti-dérapantes
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :163 742 (paires)
Produits/services: Articles chaussants 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 30 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 45 % Sous Critère C- Accompagnement à la formation 5 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: LOT 21
Titre: Surblouses et chemises patients usage unique
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :4 359 831
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: LOT 22
Titre: Pyjamas et veste de bloc usage unique
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :2 253 201
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: LOT 23
Titre: Coiffes et sur-chaussures
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales :7 397 554
Produits/services: Coiffures de protection 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 30 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 45 % Sous Critère C- Accompagnement à la formation 5 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: LOT 24
Titre: Kits patients debout (Adulte et Enfant)
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales : 188 320
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés 30 % Sous Critère A -Analyse Echantillon 50 % Sous Critère B- Analyse Logistique de l'offre et Plan de continuité 45 % Sous Critère C- Accompagnement à la formation 5 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
En application de l’article R. 2124-2 du Code de la commande publique en vigueur à la date de la publication de l’avis de mise en concurrence, la présente consultation est mise en œuvre sous la forme d’un appel d’offres ouvert permettant à tout opérateur économique intéressé de soumissionner.
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-14 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; -Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Adresse postale: CHU de Bicêtre - 78 rue du Général Leclerc A RENSEIGNER
Code postal: 94270
Commune postale: Le kremlin-bicêtre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: 33153146960 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 14/02/2025 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Cette consultation peut faire l'objet : -d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; -d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; -d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 016-047621 (2025-01-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Val-de-Marne
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements spéciaux et accessoires Chapeaux et coiffures Coiffures de protection Articles chaussants Imprimés et produits connexes Timbres, formules de chèque, billets de... Imprimés infalsifiables Cartes d'identité Bracelet d'identité