La consultation a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Bron (69), de l’Isle-d’Abeau (38), de Clermont-Ferrand (63), et de Lyon (69).

Cerema

La consultation a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Bron (69), de l’Isle-d’Abeau (38), de Clermont-Ferrand (63), et de Lyon (69). Le lot 1 comprend des prestations ponctuelles de déneigement pour le site de l’Isle-d’Abeau

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-13.

Qui ?

• Cerema

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-13	Avis de marché
2025-12-10	Avis de marché

Avis de marché (2025-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Bron (69), de l’Isle-d’Abeau (38), de Clermont-Ferrand (63), et de Lyon (69).
Numéro de référence: 26-004_MM
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des espaces verts pour les sites Cerema de Bron, L’Isle-d’Abeau et Lyon.
Description du marché:

Entretien des espaces verts pour les sites Cerema de Bron, L’Isle-d’Abeau et Lyon. Pour le site de L'Isle-d'Abeau, le marché intègre des prestations de déneigement.

Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations concernent les département du Rhône et de l'Isère.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Cf au règlement de consultation (valeur technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts sur le site du CEREMA de Clermont-Ferrand
Description du marché:

Prestations d'entretien des espaces verts sur le site du CEREMA de Clermont-Ferrand

Informations complémentaires:

L’acheteur pourra conclure avec le titulaire des marchés de prestations similaires à celles du présent marché dans les conditions fixées par l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Pas de variante. Visite de site obligatoire (cf. règlement de consultation)

Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. Règlement de consultation (valeur technique)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La consultation concerne les départements de l'Isère, du Puy-de-Dôme et du Rhône

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure
Droit transnational applicable: Se référer aux documents de consultation du marché.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national: 13001831000537
Département: 69
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Daf samp
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: 0482917516 📞
URL: https://www.cerema.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L’acheteur pourra conclure avec le titulaire des marchés de prestations similaires à celles du présent marché dans les conditions fixées par l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Une visite de site est obligatoire (cf. Règlement de consultation). Les variantes ne sont pas autorisées.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-761963 (2025-11-13)

Avis de marché (2025-12-10)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: date limite de remise des offres est le 30 janvier 2026 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-12-10 📅
Autres informations complémentaires
Prolongation du délai de remise des offres au 30 janvier 2026 à 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6df6b938-778b-47ea-b373-c790e7b544ea-01
Source: OJS 2025/S 239-823689 (2025-12-10)

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