La consultation a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Bron (69), de l’Isle-d’Abeau (38), de Clermont-Ferrand (63), et de Lyon (69).
Cerema
La consultation a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Bron (69), de l’Isle-d’Abeau (38), de Clermont-Ferrand (63), et de Lyon (69). Le lot 1 comprend des prestations ponctuelles de déneigement pour le site de l’Isle-d’Abeau
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Cerema
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-13 | Avis de marché |
| 2025-12-10 | Avis de marché |
| 2026-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Bron (69), de l’Isle-d’Abeau (38), de Clermont-Ferrand (63), et de Lyon (69).
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts pour les sites Cerema de Bron, L’Isle-d’Abeau et Lyon.
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Cf au règlement de consultation (valeur technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts sur le site du CEREMA de Clermont-Ferrand
Description du marché:
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme
🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. Règlement de consultation (valeur technique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La consultation concerne les départements de l'Isère, du Puy-de-Dôme et du Rhône
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure
Droit transnational applicable: Se référer aux documents de consultation du marché.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Daf samp
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: 0482917516 📞
URL: https://www.cerema.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-761963 (2025-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Bron (69), de l’Isle-d’Abeau (38), de Clermont-Ferrand (63), et de Lyon (69).
Numéro de référence:
26-004_MM
Brève description:
La consultation a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Bron (69), de l’Isle-d’Abeau (38), de Clermont-Ferrand (63), et de Lyon (69).
Le lot 1 comprend des prestations ponctuelles de déneigement pour le site de l’Isle-d’Abeau
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien des espaces verts pour les sites Cerema de Bron, L’Isle-d’Abeau et Lyon.
Description du marché:
Entretien des espaces verts pour les sites Cerema de Bron, L’Isle-d’Abeau et Lyon. Pour le site de L'Isle-d'Abeau, le marché intègre des prestations de déneigement.
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations concernent les département du Rhône et de l'Isère.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Cf au règlement de consultation (valeur technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts sur le site du CEREMA de Clermont-Ferrand
Description du marché:
Prestations d'entretien des espaces verts sur le site du CEREMA de Clermont-Ferrand
Informations complémentaires:
L’acheteur pourra conclure avec le titulaire des marchés de prestations similaires à celles du présent marché dans les conditions fixées par l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Pas de variante. Visite de site obligatoire (cf. règlement de consultation)
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. Règlement de consultation (valeur technique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La consultation concerne les départements de l'Isère, du Puy-de-Dôme et du Rhône
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure
Droit transnational applicable: Se référer aux documents de consultation du marché.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
13001831000537
Département: 69
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Daf samp
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: 0482917516 📞
URL: https://www.cerema.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L’acheteur pourra conclure avec le titulaire des marchés de prestations similaires à celles du présent marché dans les conditions fixées par l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Une visite de site est obligatoire (cf. Règlement de consultation). Les variantes ne sont pas autorisées.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-761963 (2025-11-13)
Avis de marché (2025-12-10)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: date limite de remise des offres est le 30 janvier 2026 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-12-10 📅
Autres informations complémentaires
Prolongation du délai de remise des offres au 30 janvier 2026 à 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6df6b938-778b-47ea-b373-c790e7b544ea-01
Source: OJS 2025/S 239-823689 (2025-12-10)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: date limite de remise des offres est le 30 janvier 2026 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-12-10 📅
Autres informations complémentaires
Prolongation du délai de remise des offres au 30 janvier 2026 à 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6df6b938-778b-47ea-b373-c790e7b544ea-01
Source: OJS 2025/S 239-823689 (2025-12-10)
Avis d'attribution de marché (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 158861.6 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-28 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Environnemental
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105895.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Erdta
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1306 Chemin des Molieres
Code postal: 69210
Commune postale: Lentilly
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atelier@ea-erdta.com 📧
Téléphone: 0472893020 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52966.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT du Brezet - ADAPEI 63
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 104 rue de l'oradou
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: contactbrezet@adapei63.org 📧
Téléphone: 0473364825 📞
Source: OJS 2026/S 116-419250 (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 158861.6 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-28 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Environnemental
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26-004_MM1
Date de conclusion du contrat: 2026-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105895.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
26-004_MM1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Erdta
Numéro d'enregistrement national:
39353131400044
Adresse postale: 1306 Chemin des Molieres
Code postal: 69210
Commune postale: Lentilly
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atelier@ea-erdta.com 📧
Téléphone: 0472893020 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52966.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
26-004_MM2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT du Brezet - ADAPEI 63
Numéro d'enregistrement national:
77563435500769
Adresse postale: 104 rue de l'oradou
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: contactbrezet@adapei63.org 📧
Téléphone: 0473364825 📞
Source: OJS 2026/S 116-419250 (2026-06-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)