La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.

Avis de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
Numéro de référence: CP25-013
Brève description:
“La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inventaire forestier 📦
Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“Territoire de l’UTI (Unité Territoriale d'Itinéraire) Flandres-Lys (Unité de Saint-Omer et Antenne de Dunkerque)”
Informations complémentaires:
“Le nombre de participants n'est pas limité.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécutent sur le territoire des départements du Nord et du Pas-de-Calais.”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“A l'échéance du marché résultant de la présente consultation, si le besoin subsiste, une nouvelle consultation sera lancée.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée estimée se découpe comme suit : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Territoire de l’UTI (Unité Territoriale d'Itinéraire) Deûle-Scarpe (Unité de Douai et Antenne de Quesnoy-sur-Deûle)”
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Territoire de l’UTI (Unité Territoriale d'Itinéraire) Escaut-Saint Quentin (Unité de Valenciennes, Antenne de Cambrai et Antenne de Berlaimont)”
Description des renouvellements:
“A l'échéance de l'accord-cadre issue de la présente consultation, si le besoin subsiste, une nouvelle consultation sera lancée.”
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dtnpc
Numéro d'enregistrement national: 13001779100026
Adresse postale: 34 rue du Plat
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cp.dt-npdc@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 3 20 15 49 70 📞
URL: www.vnf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2875362&orgAcronyme=d4t 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2875362&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2875362&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2875362&orgAcronyme=d4t 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La consultation comporte 3 lots.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 000 26
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 000 26
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 202-690564 (2025-10-20)