Installation et location de bungalows pour des vestiaires et douches au STADE DE L'ILE ARRAULT

Ville d'Orléans

La présente consultation porte sur l'installation et location de bungalows pour des vestiaires et douches au stade de l'île Arrault. Elle donnera lieu à un un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum de 83 333 euro(s) HT et avec un montant maximum par période. il sera reconductible et non alloti

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-21.

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Structures et pièces structurelles › Bâtiments préfabriqués

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-21	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation et location de bungalows pour des vestiaires et douches au STADE DE L'ILE ARRAULT
Numéro de référence: V25F0014
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments préfabriqués 📦
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1603469
Produits/services supplémentaires: Bâtiments préfabriqués 📦
Adresse postale: Stade de l'île Arrault
Code postal: 45000
Ville: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

La durée de validité de l'accord-cadre correspond à la période pendant laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter de la date de notification du marché. Conformément aux dispositions du code de la commande publique, le marché peut être reconduit, de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans

Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-25 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-25 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc2 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée. - 1 attestation de l'Urssaf datant de moins de 6 mois - 1 attestation de régularité fiscale datant de moins de 6 mois

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle

- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 39044
Adresse postale: Place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1603469 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1603469 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Sous-pondération du "critère technique apprécié au regard de la note méthodologique fournie par le candidat" (60 %) - 1 : qualité du descriptif technique des bungalows proposés, appréciée au regard du point 1 du cadre de mémoire technique (30 %) - 2 : pertinence de la méthodologie d'installation et du matériel utilisé, appréciée au regard du point 2 du cadre de mémoire technique (15 %) - 3 : Modalités de maintenance (15%)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 924FE286-DA69-C2E9-C1FF1F0988CC725D
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-119716 (2025-02-21)

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