IMPRESSION - TIRAGE < 100 000 EXEMPLAIRES (HORS MAILING)

Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics

L'objet du marché concerne : 1) les travaux d'impression du C.G.O.S. Ces travaux comprennent les principales prestations suivantes : ➢ la fourniture du papier, ➢ l'impression et le façonnage des documents, ➢ la livraison des travaux d'impression ➢ l'adressage/envois (le cas échéant). Ce marché comportera pas de documents à tirer à 100 000 exemplaires ou plus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-20 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: IMPRESSION - TIRAGE < 100 000 EXEMPLAIRES (HORS MAILING)
Brève description:
L'objet du marché concerne : 1) les travaux d'impression du C.G.O.S. Ces travaux comprennent les principales prestations suivantes : ➢ la fourniture du papier, ➢ l'impression et le façonnage des documents, ➢ la livraison des travaux d'impression ➢ l'adressage/envois (le cas échéant). Ce marché comportera pas de documents à tirer à 100 000 exemplaires ou plus.
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Description
Identifiant interne: 25SERV06
Description du marché: IMPRESSION - TIRAGE < 100 000 EXEMPLAIRES (HORS MAILING)
Produits/services: Services d'impression 📦
Adresse postale: 101, rue de Tolbiac
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale
+ 3 de plus
Motifs liés à des condamnations pénales
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics
Numéro d'enregistrement national: 775682321
Code postal: 75654
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cgos.asso.fr 📧
Téléphone: 0144231370 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TFd3OvP9We 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TFd3OvP9We 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Source: OJS 2025/S 098-329968 (2025-05-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services d'impression Services relatifs à l'impression Services d'impression et de livraison