Impression, façonnage, colisage et livraison des brochures de Santé publique France à destination du grand public et des professionnels de santé
Santé publique France
Impression, façonnage, colisage et livraison des brochures de Santé publique France à destination du grand public et des professionnels de santé
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression, façonnage, colisage et livraison des brochures de Santé publique France à destination du grand public et des professionnels de santé
Brève description:
“Impression, façonnage, colisage et livraison des brochures de Santé publique France à destination du grand public et des professionnels de santé”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Description
Description du marché:
“Impression, façonnage, colisage et livraison des brochures de Santé publique France à destination du grand public et des professionnels de santé”
Informations complémentaires:
“En cas d'infructueux, la procédure pourra être relancée contrairement à la case cochée (non relancer).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'adresse est celle de SPF pour l'exécution administrative du marché. L'autre adresse sera celle du titulaire.”
Adresse postale: 12 RUE DU VAL D 'OSNE
Code postal: 94100
Ville: Saint Maurice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'adresse d'exécution est celle de SPF au niveau administratif. L'autre adresse sera celle du titulaire.”
Adresse postale: 12 rue du Val d 'Osne
Code postal: 94415
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion:
“voir règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Santé publique France
Numéro d'enregistrement national: 13002233800011
Adresse postale: Agence nationale de sante publique
12 RUE DU VAL D OSNE
Code postal: 94415
Commune postale: St maurice cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Unité achats marchés à mettre à jour
Courrier électronique: marchespublics@santepubliquefrance.fr 📧
Téléphone: 0171801713 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2894182&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2894182&orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Fax: +33160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Fax: +33160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.551-1 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. ...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-801320 (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression, façonnage, colisage et livraison des brochures de Santé publique France à destination du grand public et des professionnels de santé
Brève description:
“Impression, façonnage, colisage et livraison des brochures de Santé publique France à destination du grand public et des professionnels de santé”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Description
Description du marché:
“Impression, façonnage, colisage et livraison des brochures de Santé publique France à destination du grand public et des professionnels de santé”
Informations complémentaires:
“En cas d'infructueux, la procédure pourra être relancée contrairement à la case cochée (non relancer).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'adresse est celle de SPF pour l'exécution administrative du marché. L'autre adresse sera celle du titulaire.”
Adresse postale: 12 RUE DU VAL D 'OSNE
Code postal: 94100
Ville: Saint Maurice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'adresse d'exécution est celle de SPF au niveau administratif. L'autre adresse sera celle du titulaire.”
Adresse postale: 12 rue du Val d 'Osne
Code postal: 94415
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion:
“voir règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Santé publique France
Numéro d'enregistrement national: 13002233800011
Adresse postale: Agence nationale de sante publique
12 RUE DU VAL D OSNE
Code postal: 94415
Commune postale: St maurice cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Unité achats marchés à mettre à jour
Courrier électronique: marchespublics@santepubliquefrance.fr 📧
Téléphone: 0171801713 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2894182&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2894182&orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Fax: +33160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Fax: +33160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.551-1 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. ...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-801320 (2025-12-01)
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