Impression et distribution brochure notre territoire lot 2

Troyes Champagne Métropole

Le présent marché a pour objet l’impression et la distribution d’une brochure à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole, intitulée « Notre Territoire ». Le présent marché public a pour objet 2 types de prestations à effectuer : - L’impression, le façonnage et la livraison de la brochure TCM « Notre Territoire » ; - La distribution « toutes boîtes aux lettres » de cette brochure aux administrés des 81 communes de Troyes Champagne Métropole. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Impression, façonnage et livraison de la brochure Troyes Champagne Métropole « Notre Territoire » (M2023-035) ; Lot n°2 : Distribution de la brochure « Notre Territoire » sur les 81 communes de Troyes Champagne Métropole. Cette consultation concerne uniquement le lot n°2. Le lot n°1 a déjà fait l’objet d’une précédente consultation et a été attribué. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 100 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 11 avril 2026. Celui-ci est reconductible, 2 fois par voie tacite, par période d’un an. L’émission des bons de commande ne pourra débuter qu’à partir du 1er août 2025. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-20.

Qui ?

• Troyes Champagne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services multimodaux de courrier › Services de distribution de courrier

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube
• Luxembourg › Luxembourg

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-20	Avis de marché
2025-06-13	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression et distribution brochure notre territoire lot 2
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’impression et la distribution d’une brochure à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole, intitulée « Notre...”

Brève description

Le présent marché a pour objet l’impression et la distribution d’une brochure à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole, intitulée « Notre Territoire ».
Le présent marché public a pour objet 2 types de prestations à effectuer :
- L’impression, le façonnage et la livraison de la brochure TCM « Notre Territoire » ;
- La distribution « toutes boîtes aux lettres » de cette brochure aux administrés des 81 communes de Troyes Champagne Métropole.
Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
Lot n°1 : Impression, façonnage et livraison de la brochure Troyes Champagne Métropole « Notre Territoire » (M2023-035) ;
Lot n°2 : Distribution de la brochure « Notre Territoire » sur les 81 communes de Troyes Champagne Métropole.
Cette consultation concerne uniquement le lot n°2. Le lot n°1 a déjà fait l’objet d’une précédente consultation et a été attribué.
Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 100 000 € HT annuel.
La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 11 avril 2026.
Celui-ci est reconductible, 2 fois par voie tacite, par période d’un an.
L’émission des bons de commande ne pourra débuter qu’à partir du 1er août 2025.
Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier.
Les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de courrier 📦
Description
Description du marché:
“Distribution de la brochure « Notre Territoire » sur les 81 communes de Troyes Champagne Métropole”
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord: 32 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes champagne métropole
Numéro d'enregistrement national: ORG-001
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: 0325452727 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) (cf article 3-5 RC) Critères de jugement des offres pour la sélection du titulaire : - Le prix...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: ORG-002
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: 0325452727 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cf article 9-2 RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 098-330061 (2025-05-20)

Avis de marché (2025-06-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 17:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Changements
Autres informations complémentaires

“Modification de la date limite de remise des offres : Lundi 30 juin 2025 à 17h00”
Source: OJS 2025/S 114-390352 (2025-06-13)

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