GrAP - Services de transports scolaires et périscolaires sur le ressort territorial de GrandAngoulême - Lots n°1 et n°4
Agglomération Grand Angoulême
GrAP - Services de transports scolaires et périscolaires sur le ressort territorial de GrandAngoulême - Lots n°1 et n°4
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GrAP - Services de transports scolaires et périscolaires sur le ressort territorial de GrandAngoulême - Lots n°1 et n°4
Brève description:
“GrAP - Services de transports scolaires et périscolaires sur le ressort territorial de GrandAngoulême - Lots n°1 et n°4”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : GrandAngouleme secteur Nord (TS et périscolaires)”
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 65 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le marché doit être renouvelé à son terme, par un avis qui sera publié en 2031”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prend effet à compter du 1er Mars 2026 jusqu'au 31 Août 2031.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°4 : GrandAngouleme secteur Est (TS et périscolaires)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le budget transport de GrandAngouleme et le budget principal de chaque membre de la centrale d'achat financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomeration Grand Angouleme
Numéro d'enregistrement national: 200 071 827 00063
Adresse postale: 25, boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angouleme cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +545386984 📞
URL: www.grandangouleme.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=602840&orgAcronyme=s4l 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le titulaire ou le mandataire en cas de groupement devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objet de la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hotel Gilbert - 15 rue Blossac - BP541, F
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 177-602645 (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GrAP - Services de transports scolaires et périscolaires sur le ressort territorial de GrandAngoulême - Lots n°1 et n°4
Brève description:
“GrAP - Services de transports scolaires et périscolaires sur le ressort territorial de GrandAngoulême - Lots n°1 et n°4”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : GrandAngouleme secteur Nord (TS et périscolaires)”
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 65 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le marché doit être renouvelé à son terme, par un avis qui sera publié en 2031”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prend effet à compter du 1er Mars 2026 jusqu'au 31 Août 2031.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°4 : GrandAngouleme secteur Est (TS et périscolaires)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le budget transport de GrandAngouleme et le budget principal de chaque membre de la centrale d'achat financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomeration Grand Angouleme
Numéro d'enregistrement national: 200 071 827 00063
Adresse postale: 25, boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angouleme cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +545386984 📞
URL: www.grandangouleme.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=602840&orgAcronyme=s4l 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le titulaire ou le mandataire en cas de groupement devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objet de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hotel Gilbert - 15 rue Blossac - BP541, F
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 177-602645 (2025-09-12)
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