Avis de marché (2025-09-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: GCS UniHA : Mammographes mobiles sur véhicules et prestations associées
Reference number: M_3404
Brève description:
“GCS UniHA : Mammographes mobiles sur véhicules et prestations associées (Achat / Location / Abonnement)”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Appareils de mammographie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Cf. DCE”
Informations complémentaires:
“Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.”
Produits/services supplémentaires: Échographe📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cf. Annexe 1 du CCAP”
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 120 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Economique
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Médico-Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Services Associés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 10 ans à compter du point de départ du lot.
Les bons de commande relatifs au déclenchement de...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 10 ans à compter du point de départ du lot.
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition de l'équipement (achat, location, abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de 48 mois à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de 48 mois, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l'achat ou la location de véhicules sera lancée.
Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de six (6) ans à compter de la mise en service de l'équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 6 ans.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicitéappropriées ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 176-599179 (2025-09-11)
Avis de marché (2025-10-23) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la date limite de réception des offres”
Source: OJS 2025/S 205-704985 (2025-10-23)