GAPSCA - Fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie ORL, la stomatologie et la trachéotomie (2025/2028)
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Codes CLADIMED : B53AZ99 - F51EB99 - F52AZ99 - M50CZ99 - M54AA01 - M54BA03 - M54CB02 - M57AB01 - M57AB02 - M57AB03 - M57BB99 - M57ZZ99 - R52AA01 - R52AA03 - R52AA05 - R52AC02 - R54BA01 - R65AA02 - S60AA01 - S60AB98 - S60CA03 - S60CZ99 - S60DA01 - S60DA98 - S60EB01 - S70BF03 - S60KA01 - S60JZ98 - S60GZ99 - S60GD02 - S60GA01 - S60EZ99. Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. La consultation est sous forme d'un appel d'offres. Le marché est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 01/08/25 au 31/07/28, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 18 500 000 euros HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux spécimens (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation et le catalogue des besoins.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GAPSCA - Fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie ORL, la stomatologie et la trachéotomie (2025/2028)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 34
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 34
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 1 : FEUILLE DE SILICONE 50 x 50mm
Description du marché: FEUILLE DE SILICONE 50 x 50mm
Code postal: 68000
Ville: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2 : PLANCHER ORBITAIRE RESORBABLE
Description du marché: PLANCHER ORBITAIRE RESORBABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 3 : DISPOSITIFS SUR MESURE POUR RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE
Description du marché: DISPOSITIFS SUR MESURE POUR RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 4 : PLAQUE TITANE DE CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE POUR VIS 2.0mm
Description du marché: PLAQUE TITANE DE CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE POUR VIS 2.0mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 5 : CANULE DE MICROASPIRATION
Description du marché: CANULE DE MICROASPIRATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 6 : MANCHE ET TUBULURE POUR CANULE DE MICROASPIRATION
Description du marché: MANCHE ET TUBULURE POUR CANULE DE MICROASPIRATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: 7 : PROTHESE OSSICULAIRE PARTIELLE (PORP) ET TOTALE (TORP)
Description du marché: PROTHESE OSSICULAIRE PARTIELLE (PORP) ET TOTALE (TORP)
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: 8 : PROTHESE OSSICULAIRE PARTIELLE D'ETRIER (PISTON)
Description du marché: PROTHESE OSSICULAIRE PARTIELLE D'ETRIER (PISTON)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: 9 : PROTHESE AUDITIVE A CONDUCTION OSSEUSE OSTEO-INTEGREE
Description du marché: PROTHESE AUDITIVE A CONDUCTION OSSEUSE OSTEO-INTEGREE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: 10 : PROTHESE PHONATOIRE ET CANULE DE TRACHEOTOMIE SILICONE POUR LARYNGECTOMISE
Description du marché: PROTHESE PHONATOIRE ET CANULE DE TRACHEOTOMIE SILICONE POUR LARYNGECTOMISE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 11 : IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Description du marché: IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 12 : DRAIN POUR SINUS MAXILLAIRE
Description du marché: DRAIN POUR SINUS MAXILLAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 13 : AERATEUR TRANS-TYMPANIQUE
Description du marché: AERATEUR TRANS-TYMPANIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 14 : ATTELLE NASALE DE DOYLE
Description du marché: ATTELLE NASALE DE DOYLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 15 : BOUTON SEPTAL POUR PRISE EN CHARGE DES PERFORATIONS DE LA CLOISON NASALE
Description du marché: BOUTON SEPTAL POUR PRISE EN CHARGE DES PERFORATIONS DE LA CLOISON NASALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 16 : SONDE NASALE A DOUBLE BALLONNET POUR EPISTAXIS TYPE BRIGHTON
Description du marché: SONDE NASALE A DOUBLE BALLONNET POUR EPISTAXIS TYPE BRIGHTON
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: 17 : SONDE NASALE A SIMPLE BALLONNET POUR EPISTAXIS
Description du marché: SONDE NASALE A SIMPLE BALLONNET POUR EPISTAXIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: 18 : TAMPON NASAL POUR EPISTAXIS
Description du marché: TAMPON NASAL POUR EPISTAXIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: 19 : TAMPON NASAL RESORBABLE POUR EPISTAXIS
Description du marché: TAMPON NASAL RESORBABLE POUR EPISTAXIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: 20 : TAMPON OTOLOGIQUE POUR OTITE EXTERNE
Description du marché: TAMPON OTOLOGIQUE POUR OTITE EXTERNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 21 : TAMPON OTOLOGIQUE RESORBABLE POUR OREILLE EXTERNE
Description du marché: TAMPON OTOLOGIQUE RESORBABLE POUR OREILLE EXTERNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 22 : GEL D'ACIDE HYALURONIQUE AVEC LIDOCAINE
Description du marché: GEL D'ACIDE HYALURONIQUE AVEC LIDOCAINE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 23 : COTON TIGE
Description du marché: COTON TIGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 24 : LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SATELEC
Description du marché: LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SATELEC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 25 : LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SURGIC PRO
Description du marché: LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SURGIC PRO
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 26 : CANULE DE TRACHEOTOMIE SIMPLE TYPE SHILEY AVEC OU SANS BALLONNET
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE SIMPLE TYPE SHILEY AVEC OU SANS BALLONNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: 27 : CANULE DE TRACHEOTOMIE TYPE SHILEY FENETREE AVEC OU SANS BALLONNET
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE TYPE SHILEY FENETREE AVEC OU SANS BALLONNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: 28 : CANULE DE TRACHEOTOMIE TYPE SHILEY PEDIATRIQUE AVEC OU SANS BALLONNET
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE TYPE SHILEY PEDIATRIQUE AVEC OU SANS BALLONNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: 29 : CANULE DE TRACHEOTOMIE LONGUE TYPE SHILEY FENETREE AVEC OU SANS BALLONNET
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE LONGUE TYPE SHILEY FENETREE AVEC OU SANS BALLONNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: 30 : CANULE DE TRACHEOTOMIE AVEC CHEMISE INTERNE A USAGE UNIQUE
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE AVEC CHEMISE INTERNE A USAGE UNIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 31 : CANULE DE TRACHEOTOMIE SIMPLE AVEC BALLONNET BASSE PRESSION
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE SIMPLE AVEC BALLONNET BASSE PRESSION
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 32 : CANULE DE TRACHEOTOMIE ARMEE A BALLONNET
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE ARMEE A BALLONNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 33 : CANULE DE TRACHEOTOMIE ARMEE A BALLONNET ET COLLERETTE REGLABLE AVEC CHEMISE INTERNE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 34 : VALVE DE PHONATION AVEC ENTREE D'OXYGENE POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE
Description du marché: VALVE DE PHONATION AVEC ENTREE D'OXYGENE POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Les adresses des établissements parties sont en annexe du Cahier des Clauses Particulières
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Capacité économique et financière
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: R2143-1 à R2143-16 du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Service des marchés
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
Fax: +33 389124298 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ch-colmar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-030485 (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GAPSCA - Fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie ORL, la stomatologie et la trachéotomie (2025/2028)
Numéro de référence:
FC.2025.001
Brève description:
Codes CLADIMED : B53AZ99 - F51EB99 - F52AZ99 - M50CZ99 - M54AA01 - M54BA03 - M54CB02 - M57AB01 - M57AB02 - M57AB03 - M57BB99 - M57ZZ99 - R52AA01 - R52AA03 - R52AA05 - R52AC02 - R54BA01 - R65AA02 - S60AA01 - S60AB98 - S60CA03 - S60CZ99 - S60DA01 - S60DA98 - S60EB01 - S70BF03 - S60KA01 - S60JZ98 - S60GZ99 - S60GD02 - S60GA01 - S60EZ99.
Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. La consultation est sous forme d'un appel d'offres. Le marché est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 01/08/25 au 31/07/28, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 18 500 000 euros HT.
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux spécimens (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation et le catalogue des besoins.
Afficher plus
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 34
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 34
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 1 : FEUILLE DE SILICONE 50 x 50mm
Description du marché: FEUILLE DE SILICONE 50 x 50mm
Code postal: 68000
Ville: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 2 : PLANCHER ORBITAIRE RESORBABLE
Description du marché: PLANCHER ORBITAIRE RESORBABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: 3 : DISPOSITIFS SUR MESURE POUR RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE
Description du marché: DISPOSITIFS SUR MESURE POUR RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: 4 : PLAQUE TITANE DE CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE POUR VIS 2.0mm
Description du marché: PLAQUE TITANE DE CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE POUR VIS 2.0mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: 5 : CANULE DE MICROASPIRATION
Description du marché: CANULE DE MICROASPIRATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: 6 : MANCHE ET TUBULURE POUR CANULE DE MICROASPIRATION
Description du marché: MANCHE ET TUBULURE POUR CANULE DE MICROASPIRATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: 7 : PROTHESE OSSICULAIRE PARTIELLE (PORP) ET TOTALE (TORP)
Description du marché: PROTHESE OSSICULAIRE PARTIELLE (PORP) ET TOTALE (TORP)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: 8 : PROTHESE OSSICULAIRE PARTIELLE D'ETRIER (PISTON)
Description du marché: PROTHESE OSSICULAIRE PARTIELLE D'ETRIER (PISTON)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: 9 : PROTHESE AUDITIVE A CONDUCTION OSSEUSE OSTEO-INTEGREE
Description du marché: PROTHESE AUDITIVE A CONDUCTION OSSEUSE OSTEO-INTEGREE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: 10 : PROTHESE PHONATOIRE ET CANULE DE TRACHEOTOMIE SILICONE POUR LARYNGECTOMISE
Description du marché: PROTHESE PHONATOIRE ET CANULE DE TRACHEOTOMIE SILICONE POUR LARYNGECTOMISE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: 11 : IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Description du marché: IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: 12 : DRAIN POUR SINUS MAXILLAIRE
Description du marché: DRAIN POUR SINUS MAXILLAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: 13 : AERATEUR TRANS-TYMPANIQUE
Description du marché: AERATEUR TRANS-TYMPANIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: 14 : ATTELLE NASALE DE DOYLE
Description du marché: ATTELLE NASALE DE DOYLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: 15 : BOUTON SEPTAL POUR PRISE EN CHARGE DES PERFORATIONS DE LA CLOISON NASALE
Description du marché: BOUTON SEPTAL POUR PRISE EN CHARGE DES PERFORATIONS DE LA CLOISON NASALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: 16 : SONDE NASALE A DOUBLE BALLONNET POUR EPISTAXIS TYPE BRIGHTON
Description du marché: SONDE NASALE A DOUBLE BALLONNET POUR EPISTAXIS TYPE BRIGHTON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: 17 : SONDE NASALE A SIMPLE BALLONNET POUR EPISTAXIS
Description du marché: SONDE NASALE A SIMPLE BALLONNET POUR EPISTAXIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: 18 : TAMPON NASAL POUR EPISTAXIS
Description du marché: TAMPON NASAL POUR EPISTAXIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: 19 : TAMPON NASAL RESORBABLE POUR EPISTAXIS
Description du marché: TAMPON NASAL RESORBABLE POUR EPISTAXIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: 20 : TAMPON OTOLOGIQUE POUR OTITE EXTERNE
Description du marché: TAMPON OTOLOGIQUE POUR OTITE EXTERNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: 21 : TAMPON OTOLOGIQUE RESORBABLE POUR OREILLE EXTERNE
Description du marché: TAMPON OTOLOGIQUE RESORBABLE POUR OREILLE EXTERNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: 22 : GEL D'ACIDE HYALURONIQUE AVEC LIDOCAINE
Description du marché: GEL D'ACIDE HYALURONIQUE AVEC LIDOCAINE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: 23 : COTON TIGE
Description du marché: COTON TIGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: 24 : LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SATELEC
Description du marché: LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SATELEC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: 25 : LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SURGIC PRO
Description du marché: LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SURGIC PRO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: 26 : CANULE DE TRACHEOTOMIE SIMPLE TYPE SHILEY AVEC OU SANS BALLONNET
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE SIMPLE TYPE SHILEY AVEC OU SANS BALLONNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: 27 : CANULE DE TRACHEOTOMIE TYPE SHILEY FENETREE AVEC OU SANS BALLONNET
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE TYPE SHILEY FENETREE AVEC OU SANS BALLONNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: 28 : CANULE DE TRACHEOTOMIE TYPE SHILEY PEDIATRIQUE AVEC OU SANS BALLONNET
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE TYPE SHILEY PEDIATRIQUE AVEC OU SANS BALLONNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: 29 : CANULE DE TRACHEOTOMIE LONGUE TYPE SHILEY FENETREE AVEC OU SANS BALLONNET
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE LONGUE TYPE SHILEY FENETREE AVEC OU SANS BALLONNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: 30 : CANULE DE TRACHEOTOMIE AVEC CHEMISE INTERNE A USAGE UNIQUE
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE AVEC CHEMISE INTERNE A USAGE UNIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: 31 : CANULE DE TRACHEOTOMIE SIMPLE AVEC BALLONNET BASSE PRESSION
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE SIMPLE AVEC BALLONNET BASSE PRESSION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: 32 : CANULE DE TRACHEOTOMIE ARMEE A BALLONNET
Description du marché: CANULE DE TRACHEOTOMIE ARMEE A BALLONNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: 33 : CANULE DE TRACHEOTOMIE ARMEE A BALLONNET ET COLLERETTE REGLABLE AVEC CHEMISE INTERNE
Description du marché:
CANULE DE TRACHEOTOMIE ARMEE A BALLONNET ET COLLERETTE REGLABLE AVEC CHEMISE INTERNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: 34 : VALVE DE PHONATION AVEC ENTREE D'OXYGENE POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE
Description du marché: VALVE DE PHONATION AVEC ENTREE D'OXYGENE POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
Description
Adresse postale: Les adresses des établissements parties sont en annexe du Cahier des Clauses Particulières
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Capacité économique et financière
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d'enregistrement national:
26680090300012
Département: Service des marchés
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
Fax: +33 389124298 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ch-colmar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-030485 (2025-01-14)
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