Fournitures spécifiques de bureau, papeterie, petit équipement scolaire, matériels éducatif et de loisirs, ouvrage de librairie et manuels scolaires

Commune de Nogent sur Oise (60)

Appel d'offres ouvert d'accords-cadres à bons de commande dont chaque lot est mono-attributaire concernant la fourniture et livraison de manuels scolaires, fournitures scolaires et administratives, matériel didactique et petit équipement de récréation pour enfants des établissements de 1er degré et enfants fréquentant les centres de loisirs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-02.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-02 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures spécifiques de bureau, papeterie, petit équipement scolaire, matériels éducatif et de loisirs, ouvrage de librairie et manuels scolaires
Brève description:
Appel d'offres ouvert d'accords-cadres à bons de commande dont chaque lot est mono-attributaire concernant la fourniture et livraison de manuels scolaires, fournitures scolaires et administratives, matériel didactique et petit équipement de récréation pour enfants des établissements de 1er degré et enfants fréquentant les centres de loisirs.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: ADG25007-1
Titre: Fournitures spécifiques de bureau
Description du marché:
Fourniture et livraison de fournitures utilisées dans les bureaux administratifs ; types chemises, corbeilles, dossiers suspendus, éphéméride, correcteur, marqueurs, parapheurs, peignes, piles, souris informatique,
Informations complémentaires:
-Accord-cadre conclu pour un an à compter du 21 juillet 2025, reconductible 3 fois par périodes annuelles. -Le montant maximal annuel de commandes est de 40 000 euros HT.
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Adresse postale: Livraison au sous-sol de l'hôtel de ville
74 rue du Général de Gaulle
Code postal: 60180
Ville: Nogent-sur-Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Cet accord-cadre sera renouvelé en 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: ADG25007-2
Titre: Fournitures de papeterie, petit équipement scolaire et matériel éducatif et de loisirs
Description du marché:
Fourniture et livraison de fournitures destinées aux activités des temps scolaires et de loisirs pour les enfants à partir de 2,5 ans jusqu'aux adultes.
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu pour un an à compter du 21 juillet 2025, reconductible 3 fois par périodes annuelles. Le montant annuel maximum de commandes est de 208 000 euros HT
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Livraison dans les écoles, à l'Hôtel de Ville ou sur les sites concernés
Description des renouvellements: Le renouvellement aura lieu en 2029
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: ADG25007-3
Titre: Fournitures d'ouvrage de librairie et manuels scolaires
Description du marché:
Fourniture et livraison de livres de bibliothèque, de livres pédagogiques, d'encyclopédies, d'atlas, de dictionnaires, de manuels scolaires, de cahiers d'exercices et de travaux pratiques destinés au enfants de 2,5 ans à 17 ans
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu pour un an à compter du 21 juillet 2025, reconductible 3 fois par périodes annuelles. Le montant annuel maximum de commandes est de 50 000 euros HT
Produits/services: Livres scolaires 📦
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Livraison dans les écoles, à l'hôtel de Ville ou sur les sites concernés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Situation juridique de l'entreprise :: -Le formulaire DC1 (lettre de candidature) ou le Document Unique de Marché Européen (DUME). -Une déclaration sur l’honneur pour justifier ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L 2141-11 du code de la commande publique et notamment avoir satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail ou case du cadre F de la DC1 cochée. -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée, datés, signés puis scannés, à engager la société si elle n'est pas mentionnée sur le Kbis. -En cas de groupement, l'attestation du délégant au délégataire mandataire, datée et signée de manière manuscrite puis scannée. -Dans le cas d'une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée en réponse aux marchés publics, l’habilitation du mandataire d'une entreprise, datée et signée de manière manuscrite puis scannée.
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
-Le formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou le Document Unique de Marché Européen (DUME).
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
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Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats devront remettre les échantillons sélectionnés sur le B.P.U. à l'accueil des services techniques 6 rue Pierre Sémard à Nogent-sur-Oise (60180), contre un récépissé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de la collectivité
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Nogent sur Oise (60)
Numéro d'enregistrement national: 21600458000017
Adresse postale: 74 rue du Général de Gaulle
Code postal: 60180
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr 📧
Téléphone: +33 344663046 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-services.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
-Toutes informations sur la remise des offres sont mentionnées sur le règlement de la consultation. -Les questions sont à déposer sur le profil acheteur. -La signature électronique n'est pas obligatoire.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Département: Somme
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS81114
Code postal: 80011
Commune postale: AMIENS CEDEX 1
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: https://amien.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-286851 (2025-05-02)
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