Fournitures scolaires et pédagogiques pour la Caisse des écoles de Louviers
Caisse des écoles
Fournitures scolaires et pédagogiques pour la Caisse des écoles de Louviers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres scolaires
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- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et pédagogiques pour la Caisse des écoles de Louviers
Numéro de référence: 25-LOUV-0026-FOURN-SCOLAIRES-PEDAGOGIQUES
Brève description:
“Fournitures scolaires et pédagogiques pour la Caisse des écoles de Louviers”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures scolaires et matériels pédagogiques”
Informations complémentaires:
“Le début d'exécution des prestations n'est que prévisionnel. L'accord-cadre est conclu à compter du 12/05/2026, ou à compter de sa date de notification si...”
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Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-12 📅
Date de fin: 2030-05-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Une nouvelle consultation sera lancée au second semestre 2029...”
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Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations = 70% Valeur technique = 20% Moyens mis en œuvre pour limiter l’impact environnemental dans le cadre de l’exécution des prestations = 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Manuels scolaires”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Une nouvelle consultation sera lancée au second semestre 2029...”
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Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations = 50% Valeur technique = 40% Moyens mis en œuvre pour limiter l’impact environnemental dans le cadre de l’exécution des prestations = 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse des ecoles
Numéro d'enregistrement national: 26270253300015
Adresse postale: 19 RUE PIERRE MENDES FRANCE
Code postal: 27400
Commune postale: Louviers
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caissedesecoles@ville-louviers.fr 📧
Téléphone: +33 232095876 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La signature électronique des documents n'est pas exigée. Les formats de fichier acceptés sont indiqués dans le RC. Les retraits, renseignements et les...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Fax: 02 35 58 35 03 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Fax: 02 35 58 35 03 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 211-725199 (2025-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et pédagogiques pour la Caisse des écoles de Louviers
Numéro de référence: 25-LOUV-0026-FOURN-SCOLAIRES-PEDAGOGIQUES
Brève description:
“Fournitures scolaires et pédagogiques pour la Caisse des écoles de Louviers”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures scolaires et matériels pédagogiques”
Informations complémentaires:
“Le début d'exécution des prestations n'est que prévisionnel. L'accord-cadre est conclu à compter du 12/05/2026, ou à compter de sa date de notification si...”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-12 📅
Date de fin: 2030-05-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Une nouvelle consultation sera lancée au second semestre 2029...”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations = 70% Valeur technique = 20% Moyens mis en œuvre pour limiter l’impact environnemental dans le cadre de l’exécution des prestations = 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Manuels scolaires”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Une nouvelle consultation sera lancée au second semestre 2029...”
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations = 50% Valeur technique = 40% Moyens mis en œuvre pour limiter l’impact environnemental dans le cadre de l’exécution des prestations = 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse des ecoles
Numéro d'enregistrement national: 26270253300015
Adresse postale: 19 RUE PIERRE MENDES FRANCE
Code postal: 27400
Commune postale: Louviers
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caissedesecoles@ville-louviers.fr 📧
Téléphone: +33 232095876 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La signature électronique des documents n'est pas exigée. Les formats de fichier acceptés sont indiqués dans le RC. Les retraits, renseignements et les...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Fax: 02 35 58 35 03 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Fax: 02 35 58 35 03 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 211-725199 (2025-10-30)
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