L'objet de cet accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de bureau pour les besoins des écoles maternelles et élémentaires des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles, aussi bien des enseignants que des élèves. Les besoins des services périscolaires des communes de Brignais, Millery et Vourles sont inclus. Il s'agit de fournitures de papeterie et de matériels pour les travaux manuels. Consultation lancée par un groupement de commandes incluant la Ville de Brignais, les communes de Chaponost, Millery et Vourles et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et de bureau pour les écoles des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles
Numéro de référence: 2024-FCS-BRI-0010
Brève description:
“L'objet de cet accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de bureau pour les besoins des écoles maternelles et...”
Brève description
L'objet de cet accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de bureau pour les besoins des écoles maternelles et élémentaires des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles, aussi bien des enseignants que des élèves. Les besoins des services périscolaires des communes de Brignais, Millery et Vourles sont inclus.
Il s'agit de fournitures de papeterie et de matériels pour les travaux manuels.
Consultation lancée par un groupement de commandes incluant la Ville de Brignais, les communes de Chaponost, Millery et Vourles et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Valeur estimée hors TVA: 326 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de bureau pour les besoins des écoles maternelles et...”
Description du marché
L'objet de cet accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de bureau pour les besoins des écoles maternelles et élémentaires des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles, aussi bien des enseignants que des élèves. Les besoins des services périscolaires des communes de Brignais, Millery et Vourles sont inclus.
Il s'agit de fournitures de papeterie et de matériels pour les travaux manuels.
Consultation lancée par un groupement de commandes incluant la Ville de Brignais, les communes de Chaponost, Millery et Vourles et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-10 📅
Date de fin: 2027-06-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-01 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Section de fonctionnement du budget de chaque collectivité
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Le montant indiqué en "valeur estimée" de l'accord-cadre correspond aux montants maximum sur la période maximale, reconduction incluse.
Le détail des...”
Le montant indiqué en "valeur estimée" de l'accord-cadre correspond aux montants maximum sur la période maximale, reconduction incluse.
Le détail des critères de sélection des offres est indiqué au sein de la trame de mémoire technique jointe au sein du Dce
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: C76199A5-0A8C-3A57-43E4C815EDD6088F
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative)
- Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative)
- Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 042-135684 (2025-02-27)
Avis d'attribution de marché (2025-06-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 326 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025gc01
Date de conclusion du contrat: 2025-06-13 📅
Titre: Fournitures scolaires et de bureau pour les écoles des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 326 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Develay
Numéro d'enregistrement national: 1606577-1-0-1
Adresse postale: 15 Av Edouard Herriot
Code postal: 69400
Commune postale: Limas
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@develay.net📧
Téléphone: 0474680556📞
“La valeur totale du marché indiquée correspond à la somme des montants maximum sur l'ensemble des périodes, reconduction incluse” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4CD6E180-CB19-7D83-1F773AF84B84B1F2
Source: OJS 2025/S 117-401339 (2025-06-19)