Fournitures pour l'entretien des terrains de sport

Ville Rodez

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums annuels sont : LOT 1 : 70 000,00 euro(s) HT LOT 2 : 30 000,00 euro(s) HT LOT 3 : 8 000,00 euro(s) HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-03 Avis de marché
2026-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'entretien des terrains de sport
Numéro de référence: 25024
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums annuels sont : LOT 1 : 70 000,00 euro(s) HT LOT 2 : 30 000,00 euro(s) HT LOT 3 : 8 000,00 euro(s) HT
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fertilisants
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Fertilisants<br/>
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Adresse postale: Complexe sportif du Trauc - Route de Decazeville
Code postal: 12000
Ville: Rodez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai livraison après réception des bons de commande
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Semences
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Semences<br/>
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: Peinture<br/>
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Rodez
Numéro d'enregistrement national: 65289
Adresse postale: Place Eugène-Raynaldy
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TEYSSEDRE Christian
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rodez.fr 📧
Téléphone: 0565778800 📞
URL: https://www.ville-rodez.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics 🌏
URL de participation: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS Nouvelle Aquitaine - Pôle C
Numéro d'enregistrement national: AD5945B0-0D2C-314E-04E8806A4BDA25F0
Adresse postale: 2 rue Juges Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CCIRA de Bordeaux - Cité administrative
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: AD5945A0-9B6C-F61C-4D394CF5D341B543
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-655554 (2025-10-03)
Avis d'attribution de marché (2026-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 432 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Fertilisants
Semences
Peinture

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25024-01
Date de conclusion du contrat: 2026-01-19 📅
Titre: Fertilisants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 432 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les gazons de France
Numéro d'enregistrement national: 1717821-1-1-1
Adresse postale: 882 Route d'arnage
Code postal: 72230
Commune postale: Ruaudin
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lgdf.fr 📧
Téléphone: 0273757058 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1717821-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Selves comptoir de l'ours
Numéro d'enregistrement national: 1717821-1-3-1
Adresse postale: 23 rue Nicolas Appert
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Région: Aveyron 🏙️
Téléphone: 0565476949 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 655554-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums annuels sont : Lot 1 : 70 000,00 euro(s) Ht Lot 2 : 30 000,00 euro(s) Ht Lot 3 : 8 000,00 euro(s) Ht
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D582D8AF-D615-B006-0FBA9EC4F5806530
Organe de révision
D582D89F-024B-7465-757C3C11CBC8A9A0
Source: OJS 2026/S 038-128649 (2026-02-20)