Fournitures jeux, jouets, matériels pédagogiques et loisirs créatifs pour les 17 MA, 9 RPE, 5 LAEP et les 6 ALSH de la Communauté de communes Le Grésivaudan
Communauté de communes Le Grésivaudan
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-11 | Avis de marché |
| 2025-04-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jeux, jouets, matériels pédagogiques et loisirs créatifs pour les 17 MA, 9 RPE, 5 LAEP et les 6 ALSH de la Communauté de communes Le Grésivaudan
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Jeux éducatifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures jeux, jouets, matériels pédagogiques et loisirs créatifs à destination des enfants de 3 mois à 4 ans pour les MA, RPE, LAEP intercommunaux
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Pertinence de la démarche en matière de développement durable en lien avec les prestations du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures jeux, jouets, matériels pédagogiques et loisirs créatifs à destination des enfants de 3 ans à 17 ans pour les ALSH intercommunaux
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-18 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège Cclg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-18 09:00:00 📅
Lieu: Siège Cclg
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: zamira@le-gresivaudan.fr 📧
Téléphone: 0476080457 📞
Fax: 0476088561 📠
URL: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1631385 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1631385 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-243477 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jeux, jouets, matériels pédagogiques et loisirs créatifs pour les 17 MA, 9 RPE, 5 LAEP et les 6 ALSH de la Communauté de communes Le Grésivaudan
Numéro de référence:
25004JOU00
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jeux éducatifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fournitures jeux, jouets, matériels pédagogiques et loisirs créatifs à destination des enfants de 3 mois à 4 ans pour les MA, RPE, LAEP intercommunaux
Description du marché:
Fournitures jeux, jouets, matériels pédagogiques et loisirs créatifs à destination des enfants de 3 mois à 4 ans pour les MA, RPE, LAEP intercommunaux
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Pertinence de la démarche en matière de développement durable en lien avec les prestations du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fournitures jeux, jouets, matériels pédagogiques et loisirs créatifs à destination des enfants de 3 ans à 17 ans pour les ALSH intercommunaux
Description du marché:
Fournitures jeux, jouets, matériels pédagogiques et loisirs créatifs à destination des enfants de 3 ans à 17 ans pour les ALSH intercommunaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-18 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège Cclg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-18 09:00:00 📅
Lieu: Siège Cclg
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Inscription à un registre de commerce : Attestation de non interdiction de soumissioner à un marché public
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Numéro d'enregistrement national:
1629
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: zamira@le-gresivaudan.fr 📧
Téléphone: 0476080457 📞
Fax: 0476088561 📠
URL: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1631385 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1631385 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
744366E1-FBBD-EE02-1C9933179A8FA76A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-243477 (2025-04-11)
Avis de marché (2025-04-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-20 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-20 09:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: da94f69b-e78d-48fc-b3d6-4f2725fcd9cc-01
Source: OJS 2025/S 081-269567 (2025-04-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-20 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-20 09:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
0931B587-A4D6-CBA9-4FC5D745FD20E0D1
Organe de révision
0931B52C-E1C9-8E44-5DF406B28A4E7FA9
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 19/05/2025 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/05/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 20/05/2025 à 09h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: da94f69b-e78d-48fc-b3d6-4f2725fcd9cc-01
Source: OJS 2025/S 081-269567 (2025-04-24)
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