Fournitures diverses pour les travaux de voirie du Centre Technique Intercommunal de la CCHF
Communauté de communes des Hauts de Flandre
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériaux divers pour les travaux de voirie du Centre Technique Intercommunal de la CCHF Les fournitures seront : - soit retirées directement chez le fournisseur par un représentant de la CCHF, - soit le titulaire du marché se chargera de la livraison des fournitures au CTI - soit livrées sur chantier sur l’ensemble du territoire de la CCHF. Les modalités de retrait ou de livraison (lieux et adresse) seront indiquées sur chaque bon de commande. Également, certaines prestations notamment les enrobés pourront être livrés directement sur le site du chantier indiqué sur le bon de commande dans un rayon n’excédant pas 50 kms à partir du siège communautaire situé à Bergues.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures diverses pour les travaux de voirie du Centre Technique Intercommunal de la CCHF
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux routiers enrobés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enrobés, Emulsion
Description du marché:
Adresse postale: 468 route de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Ville: Bergues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte deux reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sable, Cailloux, etc ...
Description du marché: Ce lot comprend : gravillons, sable, cailloux etc ....
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte deux reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Hauts de Flandre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 468 route de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Commune postale: Bergues
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Andre FIGOUREUX
Courrier électronique: contact@cchf.fr 📧
Téléphone: +33 328290999 📞
URL: http://www.marchespublics596280.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-225876 (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures diverses pour les travaux de voirie du Centre Technique Intercommunal de la CCHF
Numéro de référence:
PPP1JJ-130/5052/2025-08
Brève description:
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériaux divers pour les
travaux de voirie du Centre Technique Intercommunal de la CCHF
Les fournitures seront :
- soit retirées directement chez le fournisseur par un représentant de la CCHF,
- soit le titulaire du marché se chargera de la livraison des fournitures au CTI
- soit livrées sur chantier sur l’ensemble du territoire de la CCHF.
Les modalités de retrait ou de livraison (lieux et adresse) seront indiquées sur chaque bon de
commande.
Également, certaines prestations notamment les enrobés pourront être livrés directement sur le site du
chantier indiqué sur le bon de commande dans un rayon n’excédant pas 50 kms à partir du siège
communautaire situé à Bergues.
Afficher plus
Produits/services: Matériaux routiers enrobés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2025-08_1
Titre: Enrobés, Emulsion
Description du marché:
Fourniture d'enrobés à froid en vrac ou en sac, d'enrobés BBSG calcaire, porphyre ou diorite, etc ...
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de Communes des Hauts de Flandre
Adresse postale: 468 route de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Ville: Bergues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte deux reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-08 2_2
Titre: Sable, Cailloux, etc ...
Description du marché: Ce lot comprend : gravillons, sable, cailloux etc ....
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte deux reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l’opérateur économique dispose pour l'exécution du marché
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l’opérateur économique et le nombre de cadres pendant les trois dernières années
Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Hauts de Flandre
Numéro d'enregistrement national:
20004095400014
Adresse postale: 468 route de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Commune postale: Bergues
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Andre FIGOUREUX
Courrier électronique: contact@cchf.fr 📧
Téléphone: +33 328290999 📞
URL: http://www.marchespublics596280.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-225876 (2025-04-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕