FOURNITURES DIVERSES POUR ENGINS DE NETTOIEMENT MÉCANISÉS ET VIABILITÉ HIVERNALE
Clermont Auvergne Métropole
FOURNITURES DIVERSES POUR ENGINS DE NETTOIEMENT MÉCANISÉS ET VIABILITÉ HIVERNALE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules › Pièces pour autres véhicules
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures diverses pour engins de nettoiement mécanisés et viabilité hivernale
Numéro de référence:
Brève description: FOURNITURES DIVERSES POUR ENGINS DE NETTOIEMENT MÉCANISÉS ET VIABILITÉ HIVERNALE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour autres véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Pièces détachées d'origine matériel nettoiement EUROVOIRIE
Description du marché: Fourniture de pièces détachées d'origine pour matériel de nettoiement EUROVOIRIE
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Pièces détachées d'origine matériel nettoiement SCHMIDT et viabilité hivernale
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Pièces détachées adaptables matériel nettoiement EUROVOIRIE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Pièces détachées adaptables matériel nettoiement SCHMIDT et viabilité hivernale
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.dossi@crct.ccomptes.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-102292 (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures diverses pour engins de nettoiement mécanisés et viabilité hivernale
Numéro de référence:
2025CM-FRN4
Brève description: FOURNITURES DIVERSES POUR ENGINS DE NETTOIEMENT MÉCANISÉS ET VIABILITÉ HIVERNALE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour autres véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Pièces détachées d'origine matériel nettoiement EUROVOIRIE
Description du marché: Fourniture de pièces détachées d'origine pour matériel de nettoiement EUROVOIRIE
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT (Euros) : 2000,00
Montant maximum annuel HT (Euros) : 60000,00
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services supplémentaires: Pièces pour autres véhicules
📦
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Pièces détachées d'origine matériel nettoiement SCHMIDT et viabilité hivernale
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour matériel de nettoiement SCHMIDT et viabilité hivernale
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT (Euros) : 5000,00
Montant maximum annuel HT (Euros) : 100000,00
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Pièces détachées adaptables matériel nettoiement EUROVOIRIE
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées adaptables pour matériel de nettoiement EUROVOIRIE
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT (Euros) : 2000,00
Montant maximum annuel HT (Euros) : 60000,00
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Pièces détachées adaptables matériel nettoiement SCHMIDT et viabilité hivernale
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées adaptables pour matériel de nettoiement SCHMIDT et viabilité hivernale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national:
24630070100231
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'affaire : 2025CM-FRN4
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de la notification
L'accord-cadre pourra être reconduit 1, 2 ou 3 fois par périodes successives de 12 mois.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.dossi@crct.ccomptes.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-102292 (2025-02-13)
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