L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de vetements professionnels de ski
Numéro de référence: AP2A_2025-AOO-001
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-31 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les modalités de paiement figurent au sein des documents de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La date de début des prestations est prévisionnelle. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de...”
Conditions d'exécution du contrat
La date de début des prestations est prévisionnelle. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: F4511BFC-DEA3-AC9D-694FD77EB203DD2D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 123-423568 (2025-06-27)
Avis de marché (2025-07-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: F93E21DE-AF4F-2EAB-E4814CD91B1B524E
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Téléphone: 0472607012📞
Fax: 0472607238 📠
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Recours: Au lieu de Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
Bp 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04...”
Texte
Recours: Au lieu de Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
Bp 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble
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Texte:
“juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus, lire Instance...”
Texte
juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus, lire Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Lyon
67 rue Servient
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 72 60 70 12 - Fax : 04 72 60 72 38
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf : Le Greffe du Tribunal Judiciaire indiqué à l'adresse ci-dessus
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Source: OJS 2025/S 126-436832 (2025-07-02)
Avis de marché (2025-07-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-07 14:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 31/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/08/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 31/07/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 07/08/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 140-484588 (2025-07-22)
Avis d'attribution de marché (2025-09-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025aoo001
Date de conclusion du contrat: 2025-08-20 📅
Titre: Fournitures De Vetements Professionnels De Ski
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ApproMountain
Numéro d'enregistrement national: 1672538-1-0-1
Adresse postale: Za Les portes des Pyrénées
Code postal: 31210
Commune postale: Ponlat-Taillebourg
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@appromountain.com📧
Téléphone: 0532170400📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 40DCF833-E39A-2E2F-415D8E8A0F5683A9
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf : Le Greffe du Tribunal Judiciaire indiqué ci-dessus”
Source: OJS 2025/S 179-610797 (2025-09-16)