Fournitures de tuyaux, pièces et compteurs pour le réseau d'eau potable
SIVOM Sologne Bourbonnaise
Les fournitures sont réparties en lots énumérés au dossier de consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux et raccords
- • Tuyauterie › Conduites d'eau potable
- • Auvergne › Allier
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de tuyaux, pièces et compteurs pour le réseau d'eau potable
Brève description: Les fournitures sont réparties en lots énumérés au dossier de consultation
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tuyaux et raccords 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tuyaux PEHD
Description du marché: Voir CCTP
Produits/services supplémentaires: Conduites d'eau potable 📦
Adresse postale: 12 Rue Jean De Lingendes
Code postal: 03290
Ville: Dompierre Sur Besbre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tuyaux PVC, tuyaux PVC-A, Gaine TPC, Grillage avertisseur
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bouches à clé
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Regards Polyester, regards compact antigel
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces à brides orientables et plaques bridées, brides à emboitements et manchons de réparation pour amiante ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Adaptateurs de brides verrouillés pour PVC
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poteaux d'incendie
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Robinets-vannes à brides longues FSIH
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Colliers de prise en charge
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Robinetterie avant-compteur
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Raccords électro soudables
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compteurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 24 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-27 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIVOM Sologne Bourbonnaise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 rue Jean de Lingendres
Bp 5
Code postal: 03290
Commune postale: Dompierre-Sur-Besbre
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LABUSSIÈRE Jean-Jacques
Courrier électronique: f.fleret@sivom-sologne.com 📧
Téléphone: 0470481090 📞
URL: http://www.sivomsolognebourbonnaise.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.allier.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586893 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586893 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Cs90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 016-046746 (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de tuyaux, pièces et compteurs pour le réseau d'eau potable
Brève description: Les fournitures sont réparties en lots énumérés au dossier de consultation
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tuyaux et raccords 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Tuyaux PEHD
Description du marché: Voir CCTP
Produits/services supplémentaires: Conduites d'eau potable 📦
Adresse postale: 12 Rue Jean De Lingendes
Code postal: 03290
Ville: Dompierre Sur Besbre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Tuyaux PVC, tuyaux PVC-A, Gaine TPC, Grillage avertisseur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Bouches à clé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Regards Polyester, regards compact antigel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Pièces à brides orientables et plaques bridées, brides à emboitements et manchons de réparation pour amiante ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Adaptateurs de brides verrouillés pour PVC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Poteaux d'incendie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Robinets-vannes à brides longues FSIH
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Colliers de prise en charge
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Robinetterie avant-compteur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Raccords électro soudables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Compteurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 24 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-27 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIVOM Sologne Bourbonnaise
Numéro d'enregistrement national:
53593
Adresse postale: 12 rue Jean de Lingendres
Bp 5
Code postal: 03290
Commune postale: Dompierre-Sur-Besbre
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LABUSSIÈRE Jean-Jacques
Courrier électronique: f.fleret@sivom-sologne.com 📧
Téléphone: 0470481090 📞
URL: http://www.sivomsolognebourbonnaise.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.allier.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586893 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586893 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
6192FFF5-B97E-E7FA-6E2431C6790ADD0C
Adresse postale: 6 cours Sablon
Cs90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ;
- référé contractuel à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ;
- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 016-046746 (2025-01-21)
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