Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Commune Les Belleville
Accord-cadre pour l'acquisition de fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-05.
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- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Quincaillerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'outillage et de petit matériel divers
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'outillage et de petit matériel divers
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 Place des Belleville
Code postal: 73440
Ville: Les Belleville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de petits matériels électriques
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de petits matériels électriques
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de quincaillerie/ visserie / gaz en bouteille et produits métallurgiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de peinture, de revêtement mural et matériels associés
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de peinture, de revêtement mural et matériels associés
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune des Belleville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-07 12:05:00 📅
Lieu: Commune des Belleville
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune Les Belleville
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mairie
Code postal: 73440
Commune postale: Les Belleville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jay Claude
Courrier électronique: commande.publique@lesbelleville.fr 📧
Téléphone: 0479089977 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591925 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591925 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffier.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 046-149122 (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Numéro de référence:
25FF-0447-P
Brève description:
Accord-cadre pour l'acquisition de fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Quincaillerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture d'outillage et de petit matériel divers
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'outillage et de petit matériel divers
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 Place des Belleville
Code postal: 73440
Ville: Les Belleville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de petits matériels électriques
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de petits matériels électriques
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de quincaillerie/ visserie / gaz en bouteille et produits métallurgiques
Description du marché:
Fourniture de quincaillerie/ visserie / gaz en bouteille et produits métallurgiques
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture de peinture, de revêtement mural et matériels associés
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de peinture, de revêtement mural et matériels associés
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune des Belleville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-07 12:05:00 📅
Lieu: Commune des Belleville
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune Les Belleville
Numéro d'enregistrement national:
168
Adresse postale: Mairie
Code postal: 73440
Commune postale: Les Belleville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jay Claude
Courrier électronique: commande.publique@lesbelleville.fr 📧
Téléphone: 0479089977 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591925 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591925 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
F9D75893-D005-FACA-34CC4A72C1731720
Adresse postale: 2, place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffier.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 046-149122 (2025-03-05)
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