Fournitures de pièces détachées, prestations de maintenance et réparations mécaniques pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds toutes marques de la Métropole et de la Ville d'Orléans - 2 lots

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur les fournitures de pièces détachées, prestations de maintenance et réparations mécaniques pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds toutes marques de la Métropole et de la Ville d'Orléans passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Métropole d'Orléans (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu pour le lot 1 a un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec montant maximum et pour le lot 2 a un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-11 Avis de marché
2025-08-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces détachées, prestations de maintenance et réparations mécaniques pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds toutes marques de la Métropole et de la Ville d'Orléans - 2 lots
Numéro de référence: M25F0028
Brève description:
La présente consultation porte sur les fournitures de pièces détachées, prestations de maintenance et réparations mécaniques pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds toutes marques de la Métropole et de la Ville d'Orléans passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Métropole d'Orléans (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu pour le lot 1 a un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec montant maximum et pour le lot 2 a un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de pièces détachées et de prestations de maintenance et réparations mécaniques pour véhicules légers, utilitaires toutes marques
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande
Informations complémentaires:
Pour le lot 1, la durée du présent accord-cadre prend effet à compter du 17 décembre 2025 pour une période initiale de 1 an. => Sans montant minimum et avec montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 560 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an, détail par entités dans le Rc. => Montant estimatif des commandes sans valeur contractuelle, tous membres du groupement confondus, par période : 280 000 euro(s) Ht
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Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Place de l'Etape
Code postal: 45040
Ville: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de pièces détachées et de prestations de maintenance, réparations mécaniques et contrôles réglementaires pour véhicules poids lourds toutes marques
Valeur estimée hors TVA: 257 000 EUR 💰
Description du marché: donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Informations complémentaires:
Pour le lot 2, la durée du présent accord-cadre prend effet à compter du 26 juillet 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée de 1 an. => Sans montant minimum et avec montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 514 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an, détail par entités dans le Rc. => Montant estimatif des commandes sans valeur contractuelle, tous membres du groupement confondus, par période : 257 000 euro(s) Ht => Modalités d'insertion uniquement pour le lot 2, se référer au Rc
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Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-26 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-21 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-21 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel général : - Un formulaire Dc2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Effectif moyen annuel : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
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Capacité technique et professionnelle
Références sur des livraisons spécifiées : - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630996 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630996 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Complément de justificatif de candidature : - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée. => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Pour le lot 2 : * Sous-pondération du critère 2 "Valeur technique" appréciée au regard du cadre de mémoire technique (40%) - 1 : Pertinence des modalités de passation des commandes et de suivi de marché (15%) - 2 : Pertinence de l'organisation, des moyens humains et matériels pour les prestations de réparation et maintenance (15%) - 3 : Pertinence des actions en faveur de la protection de l'environnement mis en oeuvre pour l'exécution du marché (10%).
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 75C5A1D8-ADD1-BE1A-71BFFC36AE96F400
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-245007 (2025-04-11)
Avis d'attribution de marché (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 296 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M25223grt
Date de conclusion du contrat: 2025-07-28 📅
Titre: Fournitures de pièces détachées, prestations de maintenance et réparations mécaniques pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds toutes marques de la Métropole et de la Ville d'Orléans - 2 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 296 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 336 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Atac pieces auto sas
Numéro d'enregistrement national: 1630996-1-1-1
Adresse postale: 44 Rue De Coulmiers
Code postal: 45130
Commune postale: Baccon
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 224 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance automotive
Numéro d'enregistrement national: 1630996-1-1-2
Adresse postale: 137 Av Charles Floquet
Code postal: 93150
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 514 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1630996-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 245007-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur Groupement de commandes entre la Métropole d'Orléans (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Accord-cadre multi-attributaire pour le lot 1 et accord-cadre mono-attributaire pour le lot 2, alloti et reconductible, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum (cf publications initiales). La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 17/12/2025 pour le lot 1 et à compter de sa date de notification pour le lot 2, reconductible tacitement 3 fois maximum pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. La répartition des montants attribués par les membres du groupement et par période : cf publications initiales. Les montants indiqués dans les lots correspondent aux montants maximum pour la 1ère période et le montant de la valeur totale correspond au montant maximum total Ht pour les 2 lots et pour toute la durée du marché. Sous-pondérations des critères de jugement des offres : cf publications initiales Publications initiales : Boamp : avis n°25-41945 du 13/04/25 Joue : annonce n°245007-2025 du 15/04/25
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 645EDA55-AAB5-2C03-F49436C50EDD0CE9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
645EDA68-AA44-BBBD-B84825EC75B40827
Source: OJS 2025/S 153-527196 (2025-08-08)