Fournitures de mobiliers neufs ou issus du réemploi ou de la réutilisation

Departement du Gers

Fourniture, livraison et installation des mobiliers neufs ou d'occasions nécessaires à l'activité des services du Département du Gers et des collèges ainsi que leurs pièces détachées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-03 Avis de marché
2025-04-30 Avis de marché
2026-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de mobiliers neufs ou issus du réemploi ou de la réutilisation
Numéro de référence: 20250011
Brève description:
Fourniture, livraison et installation des mobiliers neufs ou d'occasions nécessaires à l'activité des services du Département du Gers et des collèges ainsi que leurs pièces détachées
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Mobilier administratif neuf et pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier administratif neuf et pièces détachées
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Departement Du Gers
Code postal: 32000
Ville: Auch
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Une procédure sera relancée à la fin de la durée de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il pourra être renouvelé par reconduction tacite pour trois (3) nouvelles périodes d'un an, si ses caractéristiques restent inchangées. L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Les titulaires des accords-cadres ne pourront pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse au titulaire, sa décision, trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Sièges, assises, articles assimilés neufs et pièces connexes
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Sièges, assises, articles assimilés neufs et pièces connexes
Produits/services supplémentaires:
Sièges 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Mobilier scolaire neuf et pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier scolaire neuf et pièces détachées
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 Mobilier de restauration scolaire neuf et pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier de restauration scolaire neuf et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 Mobilier ergonomique neuf et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier ergonomique neuf et accessoires
Produits/services supplémentaires:
Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 Mobilier extérieur neuf
Description du marché: Mobilier extérieur neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 Mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-06 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-06 09:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Inscription à un registre professionnel pertinent : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants Inscription à un registre professionnel pertinent : Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir) Inscription à un registre professionnel pertinent : Si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du gers
Numéro d'enregistrement national: 30437
Adresse postale: Direction Moyens Généraux
Hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUPOUY Philippe
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: 0562673133 📞
Fax: 0562674437 📠
URL: http://www.gers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625241 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625241 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour chaque lot, le montant estimé correspond à l'estimation du montant annuel des commandes. Dématérialisation des procédures : Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Lieu d'exécution: Département du Gers La date d'ouverture des offres est prévisionnelle. La date de début d'exécution est prévisionnelle. L'exécution du marché commencera à la réception d'un bon de commande. Il est rappelé que les pièces relatives à la candidature, pour l'ensemble des lots, sont les suivantes : Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession (correspond à "inscription à un registre professionnel pertinent") Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ; - Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir) ; - Si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière (correspond à "Chiffre d'affaires annuel général") : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Référence professionnelle et capacité technique (correspond aux "Références sur des livraisons spécifiées") : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: D5D7B57B-03AC-C720-33D278D6034A75B8
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 068-222220 (2025-04-03)
Avis de marché (2025-04-30)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Sièges 📦
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Mobilier 📦
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-19 09:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-19 09:30:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 222220-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3C57A2BD-0F51-1127-AB3EA07C3019CFBB

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 05/05/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 16/05/2025 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/05/2025 à 09h30 au plus tard. Lire 19/05/2025 à 09h30 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 58f3ab08-264e-4594-8635-3c737be7c69b-01
Source: OJS 2025/S 085-281986 (2025-04-30)
Avis d'attribution de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 920 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202500110100
Date de conclusion du contrat: 2026-01-07 📅
Titre: Lot n°1 Mobilier administratif neuf et pièces détachées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 920 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 36485.18 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl bureau amenagement sud ouest
Numéro d'enregistrement national: 1625241-1-1-1
Adresse postale: Devant La Houmette
Code postal: 32500
Commune postale: Fleurance
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ba.sudouest@gmail.com 📧
Téléphone: 0695985722 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31 570 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas bureau concept
Numéro d'enregistrement national: 1625241-1-2-1
Adresse postale: 15 Av De La Marne
Code postal: 32000
Commune postale: Auch
Courrier électronique: bureau.concept@bureauconcept.com 📧
Téléphone: 0562634432 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 98025.02 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1625241-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 44342.32 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1625241-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7595.98 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS 3D CONCEPT ERGONOMIE
Numéro d'enregistrement national: 1625241-1-5-1
Adresse postale: 6 Che D Arnauton
Code postal: 33610
Commune postale: Cestas
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: contact@3dc.fr 📧
Téléphone: 0556674760 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26498.84 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1625241-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 028 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1625241-1-7-1

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot conclus pour une durée d'un an à compter de sa date de notification avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d'un an. Pour chaque lot, le montant des accords-cadres correspond au montant du détail estimatif. La rubrique valeur totale des accords-cadres correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées pour l'ensemble des lots sur la durée totale des accords-cadres (périodes de reconduction comprises). Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans les locaux de la collectivité (Direction Bâtiments et Appuis Techniques 81 route de Pessan 32000 Auch.)
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C725E469-E89E-44C9-2DBF6F5306D867C6
Source: OJS 2026/S 026-087816 (2026-02-05)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Pyrénées-Atlantiques Occitanie Midi-Pyrénées Gers Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
EURL BUREAU AMENAGEMENT SUD OUEST SAS 3D CONCEPT ERGONOMIE SAS bureau concept
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Sièges, chaises et articles assimilés, et... Sièges Tables, armoires, bureaux et bibliothèques Mobilier de bureau Mobilier et équipements divers Mobilier divers Mobilier scolaire