Avis de marché (2025-01-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires pour le service restauration
Reference number: 2025E015_017
Brève description:
“Fournitures de denrées alimentaires pour le service restauration”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Légumes-fruits📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Légumes et fruits en portion et au kilo issus de l'agriculture conventionnelle”
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 2 534 400 euros HT.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 avril 2025.
Toutefois, si la date de notification du contrat est postérieure au 01 avril 2025, la période initiale du contrat sera conclue à compter de sa notification jusqu'au 31 mars 2026.
Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 4 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du contrat.
En cas d'atteinte du montant maximum, l'accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement.
Le CHU Grenoble Alpes agit pour le compte du GHT et du GCS Voironnais pays de Chartreuse
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Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 52
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critères sociaux et/ou environnementaux
Critère de qualité (pondération): 8
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Légumes frais 4e gamme”
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 246 400 euros HT.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 avril 2025.
Toutefois, si la date de notification du contrat est postérieure au 01 avril 2025, la période initiale du contrat sera conclue à compter de sa notification jusqu'au 31 mars 2026.
Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 4 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du contrat.
En cas d'atteinte du montant maximum, l'accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement.
Le CHU Grenoble Alpes agit pour le compte du GHT et du GCS Voironnais pays de Chartreuse
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Viande fraiche sous vide”
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 1 302 400 euros HT.
Des échantillons seront à remettre dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3 du règlement de consultation, pour effectuer des tests sur les produits.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 avril 2025.
Toutefois, si la date de notification du contrat est postérieure au 01 avril 2025, la période initiale du contrat sera conclue à compter de sa notification jusqu'au 31 mars 2026.
Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 4 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du contrat.
En cas d'atteinte du montant maximum, l'accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement.
Le CHU Grenoble Alpes agit pour le compte du GHT et du GCS Voironnais pays de Chartreuse
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir art 5.1 du RC” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir art 4.1 du RC” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 1 est avec une obligation de résultats (Cf.4.2.1 du CCAP)”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: Tribunal Administratif
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble cedex
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: Tribunal Administratif
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble cedex
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-036618 (2025-01-16)
Avis de marché (2025-01-20) Objet Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 633 000 euros HT.
L'estimatif précisé dans la présente publicité à l'article 5.1.5 correspond au budget alloué pour la prestation au-delà duquel les offres pourront être déclarées inacceptables.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 avril 2025.
Toutefois, si la date de notification du contrat est postérieure au 01 avril 2025, la période initiale du contrat sera conclue à compter de sa notification jusqu'au 31 mars 2026.
Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 4 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du contrat.
En cas d'atteinte du montant maximum, l'accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement.
Le CHU Grenoble Alpes agit pour le compte du GHT et du GCS Voironnais pays de Chartreuse
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 42
Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 61 600 euros HT.
L'estimatif précisé dans la présente publicité à l'article 5.1.5 correspond au budget alloué pour la prestation au-delà duquel les offres pourront être déclarées inacceptables.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 avril 2025.
Toutefois, si la date de notification du contrat est postérieure au 01 avril 2025, la période initiale du contrat sera conclue à compter de sa notification jusqu'au 31 mars 2026.
Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 4 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du contrat.
En cas d'atteinte du montant maximum, l'accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement.
Le CHU Grenoble Alpes agit pour le compte du GHT et du GCS Voironnais pays de Chartreuse
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Informations complémentaires:
“Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 325 600 euros HT.
L'estimatif précisé dans la présente publicité à l'article 5.1.5 correspond au budget alloué pour la prestation au-delà duquel les offres pourront être déclarées inacceptables.
Des échantillons seront à remettre dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3 du règlement de consultation, pour effectuer des tests sur les produits.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 avril 2025.
Toutefois, si la date de notification du contrat est postérieure au 01 avril 2025, la période initiale du contrat sera conclue à compter de sa notification jusqu'au 31 mars 2026.
Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 4 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du contrat.
En cas d'atteinte du montant maximum, l'accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement.
Le CHU Grenoble Alpes agit pour le compte du GHT et du GCS Voironnais pays de Chartreuse
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Source: OJS 2025/S 015-043802 (2025-01-20)