Fournitures d’imprimés pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc
Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Fournitures d’imprimés pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-15 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d’imprimés pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc
Brève description:
“Fournitures d’imprimés pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman,...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Imprimés et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'imprimés divers”
Informations complémentaires:
“Des clauses de réexamen sont prévues. Le montant maximum mentionné correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas...”
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée initiale en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'enveloppes et fournitures de radiologie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture d’étiquettes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de liasses et carnets autocopiants”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'ordonnance sécurisées”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de chemises”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pochettes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de documents règlementaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Livrets, brochures : marché réservé. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot défini ci-dessous est réservé aux entreprises...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Numéro d'enregistrement national: 26740084400085
Adresse postale: 558 ROUTE DE FINDROL, BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine sur arve
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: 0450822429 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble cedex 1
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-839202 (2025-12-15)
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- Encre
- Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton
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