Fourniture végétaux

Mairie de Clichy-sous-Bois

Fourniture de tout type de végétaux, de produits d'usages horticoles et de différents paillages

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-03.

Qui ?

• Mairie de Clichy-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres
• Produits de pépinière › Plantes
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-03	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture végétaux
Numéro de référence: 2024-31
Brève description:

Fourniture de tout type de végétaux, de produits d'usages horticoles et de différents paillages

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 2024-31-01
Titre: Fournitures de plantes annuelles et bisannuelles
Description du marché: Fournitures de plantes annuelles et bisannuelles
Produits/services: Plantes 📦
Code postal: 93390
Ville: Clichy-sous-bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Voir le rc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-31-02
Titre: Fournitures de produits à usage horticole, de paillages et d'éléments paysagers décoratifs
Description du marché:

Fournitures de produits à usage horticole, de paillages et d'éléments paysagers décoratifs

Produits/services: Produits horticoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-31-03
Titre: Fourniture d'arbres et d'arbustes et de vivaces
Description du marché: Fourniture d'arbres et d'arbustes et de vivaces
Produits/services: Arbres 📦
Ville: Clichy-sous-Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Clichy-sous-Bois
Numéro d'enregistrement national: 21930014200011
Adresse postale: Place du 11 Novembre 1918
Code postal: 93390
Commune postale: Clichy sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: mpublic@clichysousbois.fr 📧
Téléphone: 0141703935 📞
URL: http://www.clichysousbois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9cBcZgq8JD&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil Cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 004-007536 (2025-01-03)

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