FOURNITURE, POSE ET RÉPARATION DE CLÔTURES, PORTAILS, PORTILLONS ET TOURNIQUETS
COMMUNE DE GONFREVILLE L ORCHER
Les prestations consistent en la fourniture, la pose, la réparation de clôtures, de portails, de portillons et de tourniquets sur l'ensemble du territoire de la ville de GONFREVILLE-L'ORCHER.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fenêtres, portes et articles connexes › Portails
- • Mobilier routier › Clôtures
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Installation de portails
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-24 | Avis de marché |
| 2025-06-12 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et réparation de clôtures, portails, portillons et tourniquets
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Clôtures 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Les prestations consistent en la fourniture, la pose, la réparation de clôtures, de portails, de portillons et de tourniquets sur l'ensemble du territoire de la ville de GONFREVILLE-L'ORCHER.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: FOURNITURE, POSE ET RÉPARATION DE CLÔTURES, PORTAILS, PORTILLONS ET TOURNIQUETS
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 30 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-25 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de gonfreville l orcher
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pl jean jaures
Code postal: 76700
Commune postale: Gonfreville l'orcher
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact-marchespublics@gonfreville-l-orcher.fr 📧
Téléphone: +3323513180 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
URL de participation: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 039-123861 (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et réparation de clôtures, portails, portillons et tourniquets
Numéro de référence:
2025/032
Brève description:
Les prestations consistent en la fourniture, la pose, la réparation de clôtures, de portails, de portillons et de tourniquets sur l'ensemble du territoire de la ville de GONFREVILLE-L'ORCHER.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Clôtures 📦
Description
Identifiant interne:
2025/032
Titre: Les prestations consistent en la fourniture, la pose, la réparation de clôtures, de portails, de portillons et de tourniquets sur l'ensemble du territoire de la ville de GONFREVILLE-L'ORCHER.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: FOURNITURE, POSE ET RÉPARATION DE CLÔTURES, PORTAILS, PORTILLONS ET TOURNIQUETS
Produits/services supplémentaires:
Portails
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-25 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de gonfreville l orcher
Numéro d'enregistrement national:
21760305900015
Adresse postale: Pl jean jaures
Code postal: 76700
Commune postale: Gonfreville l'orcher
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact-marchespublics@gonfreville-l-orcher.fr 📧
Téléphone: +3323513180 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
URL de participation: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA).
- Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du CJA).
- Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA).
- Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 039-123861 (2025-02-24)
Avis d'attribution de marché (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 300 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Voir règlement de la consultation
Critère de qualité (nom): Voir règlement de la consultation
Description
Code postal: 76700
Ville: Gonfreville-l'Orcher
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-28 📅
Titre: Fourniture, pose et réparation de clôtures, portails, portillons et tourniquets
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre DLC SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: De lapierre clotures sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76133
Commune postale: Épouville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@dlc76.fr 📧
Téléphone: 0276893253 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2025/S 112-383864 (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 300 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Voir règlement de la consultation
Critère de qualité (nom): Voir règlement de la consultation
Description
Code postal: 76700
Ville: Gonfreville-l'Orcher
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025/032
Date de conclusion du contrat: 2025-05-28 📅
Titre: Fourniture, pose et réparation de clôtures, portails, portillons et tourniquets
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
DLC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre DLC SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: De lapierre clotures sas
Numéro d'enregistrement national:
79866602000028
Code postal: 76133
Commune postale: Épouville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@dlc76.fr 📧
Téléphone: 0276893253 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2025/S 112-383864 (2025-06-12)
Avis d'attribution de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 300 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Titre: Fourniture, pose et réparation de clôtures, portails, portillons et tourniquets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas de lapierre clotures
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas de lapierre clotures
Courrier électronique: accueil@dlc76.fr 📧
Source: OJS 2025/S 140-484408 (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 300 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Titre: Fourniture, pose et réparation de clôtures, portails, portillons et tourniquets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre de DLC
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas de lapierre clotures
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas de lapierre clotures
Courrier électronique: accueil@dlc76.fr 📧
Source: OJS 2025/S 140-484408 (2025-07-23)
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